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... de marchandises; le coût de vérification des freins à air. ne pas y inclure le coût des réparations effectuées à des wagons de ... et au départ, y compris la vérification des freins à air et l’inspection des voitures; le coût des inspections et des ...
Publication | 2015-10-05
Objet du Code de pratiques
Le présent code vise à définir un niveau minimal d'accessibilité aux gares de voyageurs du réseau national de transport du Canada ainsi qu'à faire progresser, sur une base systémique, leur accessibilité pour les personnes handicapées. L'Office est conscient que la...
Publication | 2007-01-02
... 382 (nondiscrimination on the basis of disability in air travel), article 382.57 (what accessibility requirements apply to ... 382 (nondiscrimination on the basis of disability in air travel), article 382.57 (what accessibility requirements apply to ... 382 (Nondiscrimination on the Basis of Disability in Air Travel), article 382.57 (What accessibility requirements apply to ...
Publication | 2016-03-31
... comme maintenir la température du moteur, la pression d’ air dans le circuit de freinage, l’intégrité des démarreurs, le système ... comme maintenir la température du moteur, la pression d’ air dans le circuit de freinage, l’intégrité des démarreurs, le système ...
Publication | 2016-03-30
... des effets potentiels (c.-à-d. qualité de l’ air , bruit et vibrations, circulation locale, accès aux propriétés, ... des effets potentiels (c.-à-d. qualité de l’ air , bruit et vibrations, circulation locale, accès aux propriétés, ...
Page Web | 2017-03-07
Avertissement : Ce guide n'est pas un document juridique. Les explications et définitions qu'il renferme ne sont données qu'à titre indicatif. Pour des renseignements juridiques, consultez la Loi sur les transports au Canada. En cas de divergences entre le présent guide et les dispositions...
Publication | 2019-10-04
... - $ dégarnisseuse, > 40 000 lb 913 20 $ compresseur d’ air portatif s. o. 21 $ support de voie portatif s. o. 8 $ génératrice ... - $ Dégarnisseuse, > 40 000 lb 913 20 $ Compresseur d’ air PORTATIF S. O. 21 $ Support de voie PORTATIF S. O. 8 $ Génératrice ...
Publication | 2019-10-15
... - $ dégarnisseuse, > 40 000 lb 913 20 $ compresseur d’ air portatif s. o. 21 $ support de voie portatif s. o. 8 $ génératrice ... - $ Dégarnisseuse, > 40 000 lb 913 20 $ Compresseur d’ air PORTATIF S. O. 21 $ Support de voie PORTATIF S. O. 8 $ Génératrice ...
Publication | 2021-10-21
... - $ dégarnisseuse, > 40 000 lb 913 28 $ compresseur d’ air portatif s. o. 30 $ support de voie portatif s. o. 11 $ génératrice ... - $ Dégarnisseuse, > 40 000 lb 913 28 $ Compresseur d’ air PORTATIF S. O. 30 $ Support de voie PORTATIF S. O. 11 $ Génératrice ...
Publication | 2023-09-15
Un agent d'application de la loi (agent verbalisateur) désigné qui estime qu’une entité réglementée a enfreint la Loi sur les transports au Canada ou un de ses règlements, ou si une entité réglementée n’a pas respecté une ordonnance de l’ Office des transports du Canada, peut dresser un constat de...
Page Web | 2024-09-06