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Rapport annuel 2021–2022
... en février 2022. l’office a accordé une exemption à air canada et à jazz aviation lp, car leurs mesures de rechange ... en février 2022. L’Office a accordé une exemption à Air Canada et à Jazz Aviation LP, car leurs mesures de rechange ...
Publication | 2022-11-07
Résumé des présentations reçues par l'Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019
air carrier access act Air Carrier Access Act résumé des présentations reçues par l'office ...
Publication | 2022-12-07
Plan sur l’accessibilité 2023-2025
Avis : Cette page présente une version antérieure du Plan sur l’accessibilité. La version actuelle du plan est accessible ici : Plan sur l’accessibilité 2026–2028 Lire la version PDF (496 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) 1. Version du plan en...
Publication | 2022-12-23
Document de consultation : Modifications proposées pour clarifier, simplifier et renforcer le Règlement sur la protection des passagers aériens
Lire le pdf (507 KB) Table des matières Introduction Survol Modifications réglementaires proposées Vos commentaires et comment les soumettre Comment l’OTC utilisera vos commentaires Annexe A : Réacheminement et remboursements dans le RPPA 2019...
Publication | 2023-07-11
Rapport annuel 2022–2023
Office des transports du Canada Télécharger le PDF du Rapport annuel Table des matières Message de la président et première dirigeante : Construire notre avenir À propos de nous Notre travail dans le contexte de l’industrie du transport Réglementation des...
Publication | 2023-10-17
Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2023
... - $ dégarnisseuse, > 40 000 lb 913 28 $ compresseur d’ air portatif s. o. 30 $ support de voie portatif s. o. 11 $ génératrice ... - $ Dégarnisseuse, > 40 000 lb 913 28 $ Compresseur d’ air PORTATIF S. O. 30 $ Support de voie PORTATIF S. O. 11 $ Génératrice ...
Publication | 2023-09-15
Rapport annuel 2023–2024
... et de l’ontario. parmi les intervenants, il y avait air  north, pal aviation, perimeter aviation, l’aéroport de sioux ... et de l’Ontario. Parmi les intervenants, il y avait Air  North, PAL Aviation, Perimeter Aviation, l’aéroport de Sioux ...
Publication | 2024-11-05
Statistiques 2024-2025
... aérienne moyenne cumulée (1 avril 2024 à mars 2025) air canada 5,1 air liaison 2,9 air transat a.t. inc. 4,5 canada jetlines 4,2 central ...
Publication | 2025-09-04
Rapport annuel 2024–2025
thibodeau c air canada Thibodeau c Air Canada rapport annuel 2024–2025 ...
Publication | 2025-10-27
Plan sur l’accessibilité 2026-2028
Lire la version PDF (410 ko) Comment utiliser ce document Le présent plan sur l’accessibilité explique ce que nous allons faire au cours des trois prochaines années afin d’éliminer les obstacles pour les personnes handicapées et de prévenir l’apparition de nouveaux obstacles. Le plan...
Publication | 2025-12-30

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