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... traversier . il établit les attentes de l’office à l’égard des exploitants de traversiers qui offrent des ... déficience lors de l’élaboration et de la mise à l’essai de nouvelles conceptions et de nouveaux services. ...
Publication | 2014-11-04
... une déficience conformément au guide d'accès au contenu web du world wide web consortium (w3c) . les renseignements ... ont donné à contrat la création, l’entretien et la mise à jour d’un site web, le contrat devrait préciser l’obligation ...
Publication | 2016-03-31
... de la csa énonce diverses exigences visant à rendre les édifices et autres installations accessibles à des ... ou code du bâtiment. section 1- conseils de mise en oeuvre disposition du code les exploitants de gares ...
Publication | 2007-01-02