Site de l'Office
Affichage 1-3 sur 3 articles.
... traversier devrait s'assurer que quelqu'un puisse lire le contenu à toute personne ayant une déficience qui en fait la demande, ou ... traversier devrait s'assurer que quelqu'un puisse lire le contenu à toute personne ayant une déficience qui en fait la demande, ou ...
Publication | 2014-11-05
... soit en s’assurant que quelqu’un puisse lire le contenu du menu, soit en lui fournissant un menu en gros caractères ou en ... soit en s’assurant que quelqu’un puisse lire le contenu du menu, soit en lui fournissant un menu en gros caractères ou en ...
Publication | 2014-11-04
... ces lois et ces règlements. en cas de divergence entre le contenu du présent document et celui de la ltc et du rta, la ltc et le rta ... ces lois et ces règlements. En cas de divergence entre le contenu du présent document et celui de la LTC et du RTA, la LTC et le RTA ...
Publication | 2014-08-22