Site de l'Office
Affichage 1-6 sur 6 articles.
... également à l’otc de nouvelles responsabilités en matière de recours pour les expéditeurs et de publication de ...
Publication | 2020-01-07
... des voyageurs. flair airlines ltd. (flair) ( a-2022-63 ) en mars 2022, l'office a émis une détermination préliminaire selon ... apporté plusieurs changements à sa gouvernance et à ses ententes de dette afin de répondre aux préoccupations de ...
Publication | 2023-10-17
... aériennes communiquent des renseignements précis en temps opportun. après l’entrée en vigueur de cette exigence du ... son tarif afin d’y indiquer que les exigences en matière de documents appliquées par le transporteur sont celles ...
Publication | 2021-12-06
... de prendre les mesures nécessaires pour remettre la lro en état, y compris le pont prince- de -galles, de manière à ce ... de réglementation et les initiatives récentes en matière de transport ferroviaire. à titre de complément au ...
Publication | 2018-07-26
(lca). la lca énonce des exigences en matière d’établissement de plans et de rapports pour reconnaître et éliminer les obstacles, ...
Publication | 2022-11-07
et à plusieurs règlements en matière ferroviaire, mais aussi de vastes consultations sur notre méthode pour calculer les prix ...
Publication | 2020-11-04