Site de l'Office
Affichage 1-3 sur 3 articles.
... signifie un aéronef équipé pour le transport de passagers et ayant une capacité maximale certifiée de plus de 89 ... signataire ou sous le régime d'une qualification faite en application de l'article 70 de la loi. "siège passager" aux fins ...
Publication | 2019-07-09
... énonce également les facteurs que l’otc doit prendre en considération pour déterminer quelle assurance est adéquate. ces ... pertes de vie. par conséquent, les exigences en matière d’assurance ne devraient pas être les mêmes. de même, le ...
Publication | 2019-03-04
... de voyage plus éclairées peuvent être faites en faisant mieux comprendre au secteur du transport aérien et aux ... aides à la mobilité et les nouvelles conceptions en matière de transport aérien n’empêchent pas la ...
Publication | 2019-09-10