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Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
... aérienne en ce moment, mais les passagers de l'industrie ferroviaire et maritime sont aussi touchés par les décisions de l'otc en ... aérienne en ce moment, mais les passagers de l'industrie ferroviaire et maritime sont aussi touchés par les décisions de l'OTC en ...
Publication | 2011-08-11
Le règlement de différends par la médiation - Outil d’information
... éventail de questions ayant trait au transport aérien, ferroviaire et maritime de compétence fédérale; pour émettre des ... éventail de questions ayant trait au transport aérien, ferroviaire et maritime de compétence fédérale; le règlement de ...
Publication | 2025-05-06
Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme le ... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme le ...
Publication | 2016-09-19
Qu'est-ce que la médiation?
... sur des questions plus spécifiques relatives au domaine ferroviaire . Par son mandat, l'Office des transports du Canada est ... sur des questions plus spécifiques relatives au domaine ferroviaire . qu'est-ce que la médiation? ...
Publication | 2025-05-06
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2011-2012
... des transports provenant de 26 organisations des secteurs ferroviaire , aérien et maritime, d'associations d'expéditeurs, de personnes ... des transports provenant de 26 organisations des secteurs ferroviaire , aérien et maritime, d'associations d'expéditeurs, de personnes ...
Publication | 2012-09-12
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2026-2027 pour CN et CPKC
30 avril 2026 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2026-2027, qui commence le 1er août. L’IPCAV s’établit à 1,9864 pour la...
Nouvelles | 2026-04-30
Liste d’arbitres aux termes des articles 36.2, 169.42 et du paragraphe 169(1) et de la Loi sur les transports au Canada
... formel. il existe trois types d'arbitrage: arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de service arbitrage de l'offre finale arbitrage ferroviaire en vertu du paragraphe 36.2(1.1), l’office peut établir une ...
Page Web | 2024-10-07

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