Site de l'Office

Affichage 1-10 sur 107 articles.
Normes de service de l'Office
... du processus 100 % différends sur le transport ferroviaire et sur les transports accessibles réglés par facilitation 20 ... jours;toutes les autres demandes 15 jours 80 % arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de services 65 jours civils 100 % ...
Page Web | 2026-01-07
Règles annotées pour le règlement des différends
loi sur la sécurité ferroviaire Loi sur la sécurité ferroviaire règles annotées pour le règlement des différends ...
Publication | 2023-09-30
Base de référence du fardeau administratif : dénombrement de référence 2014
... fer dors 96-337 15 règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers dors 96-338 11 règlement sur ... fer DORS 96-337 15 Règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers DORS 96-338 11 Règlement sur ...
Page Web | 2016-01-29
Politique d'interprétation
... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme le ... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme le ...
Page Web | 2017-03-30
Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée – Système de gestion des cas
... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme le ... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme le ...
Page Web | 2016-02-22
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Economic Club of Canada le 26 mai 2016
... métriques de marchandises ont été expédiées par voie ferroviaire au canada, dont 24 millions de tonnes de blé et 26 millions de ... métriques de marchandises ont été expédiées par voie ferroviaire au Canada, dont 24 millions de tonnes de blé et 26 millions de ...
Discours | 2016-05-27
Évaluation des facteurs relatifs è la vie privée concernant les formulaires pour le dépôt des plaintes et différends
... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire , maritime et par autobus en vertu de la ltc. les usagers et les ... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire , maritime et par autobus en vertu de la LTC. Les usagers et les ...
Page Web | 2016-07-14
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Calgary Chamber of Commerce le 19 octobre 2016
La version prononcée fait foi Le Canada est un pays qui doit sa naissance au transport et au commerce. Bien avant l’arrivée des premiers explorateurs et colons européens, les membres des nations autochtones ont migré et se sont livrés au commerce le long des rivières et des lacs...
Discours | 2016-10-28
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Greater Vancouver Board of Trade le 18 octobre 2016
... ans plus tard dans une affaire de prix liés au transport ferroviaire de marchandises. l'office est le plus ancien organisme de ... ans plus tard dans une affaire de prix liés au transport ferroviaire de marchandises. L'Office est le plus ancien organisme de ...
Discours | 2016-10-28
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant à l'Institut agréé de la logistique et des transports Amérique du Nord (IALTAN) le 14 novembre 2016
La version prononcée fait foiJe souhaite remercier Tom et Bob de m'avoir invité à prononcer une allocution, aujourd'hui. Comme plusieurs d'entre vous le savent, Tom est un ancien membre et employé de l'Office des transports du Canada. En effet, plusieurs des membres et du personnel de l'Office ont...
Discours | 2016-11-18

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié