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... et des installations de transport aérien, de transport ferroviaire , de transport par autocar et par traversier de compétence ... et des installations de transport aérien, de transport ferroviaire , de transport par autocar et par traversier de compétence ...
Publication | 2016-03-17
Objet du Code
Le présent Code renferme des normes d’accessibilité établies pour améliorer, de façon systémique, la communication d’information sur les transports pour les personnes ayant une déficience qui utilisent le réseau de transport fédéral.
Bien que ce Code soit axé sur les besoins des...
Publication | 2016-03-31
... ainsi que les services et les installations de transport ferroviaire , par autocar et par traversier de compétence fédérale sont ... ainsi que les services et les installations de transport ferroviaire , par autocar et par traversier de compétence fédérale sont ...
Publication | 2016-03-10
... ainsi que des services et des installations de transport ferroviaire , par autocar et par traversier de compétence fédérale. ... ainsi que des services et des installations de transport ferroviaire , par autocar et par traversier de compétence fédérale. ...
Publication | 2016-06-08
6 juin 2016 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada
Dans le cadre de son Initiative de modernisation de la réglementation annoncée la semaine dernière, l’Office lance la première phase de son examen de la réglementation, phase centrée sur les transports accessibles.
Pour...
Nouvelles | 2016-06-06
... (aéroport de winnipeg). b.2.3 services de transport ferroviaire et de traversiers le seul transporteur ferroviaire choisi pour l’exercice de surveillance représentait 91 pour ...
Publication | 2016-07-07
... passagers en déplacement au canada; le seul transporteur ferroviaire choisi pour l’évaluation a transporté 91 pour cent de tous ... passagers en déplacement au Canada; le seul transporteur ferroviaire choisi pour l’évaluation a transporté 91 pour cent de tous ...
Publication | 2016-07-08
... pratiques vise à améliorer l'accessibilité du transport ferroviaire pour les personnes ayant une déficience. selon la banque ... pratiques vise à améliorer l'accessibilité du transport ferroviaire pour les personnes ayant une déficience. Selon la banque ...
Publication | 2016-01-21