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... et des installations de transport aérien, de transport ferroviaire , de transport par autocar et par traversier de compétence ... et des installations de transport aérien, de transport ferroviaire , de transport par autocar et par traversier de compétence ...
Publication | 2016-03-17
Objet du Code
Le présent Code renferme des normes d’accessibilité établies pour améliorer, de façon systémique, la communication d’information sur les transports pour les personnes ayant une déficience qui utilisent le réseau de transport fédéral.
Bien que ce Code soit axé sur les besoins des...
Publication | 2016-03-31
... ainsi que les services et les installations de transport ferroviaire , par autocar et par traversier de compétence fédérale sont ... ainsi que les services et les installations de transport ferroviaire , par autocar et par traversier de compétence fédérale sont ...
Publication | 2016-03-10
... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme le ... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme le ...
Page Web | 2016-02-22
... rédigé par le comité consultatif sur l’infrastructure ferroviaire de l’office des transports du canada (office), formé de ... rédigé par le Comité consultatif sur l’infrastructure ferroviaire de l’Office des transports du Canada (Office), formé de ...
Publication | 2016-03-30
... ainsi que des services et des installations de transport ferroviaire , par autocar et par traversier de compétence fédérale. ... ainsi que des services et des installations de transport ferroviaire , par autocar et par traversier de compétence fédérale. ...
Publication | 2016-06-08
... métriques de marchandises ont été expédiées par voie ferroviaire au canada, dont 24 millions de tonnes de blé et 26 millions de ... métriques de marchandises ont été expédiées par voie ferroviaire au Canada, dont 24 millions de tonnes de blé et 26 millions de ...
Discours | 2016-05-27
6 juin 2016 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada
Dans le cadre de son Initiative de modernisation de la réglementation annoncée la semaine dernière, l’Office lance la première phase de son examen de la réglementation, phase centrée sur les transports accessibles.
Pour...
Nouvelles | 2016-06-06
... visant la construction proposée d'une ligne ferroviaire en vertu de la
Cette consutlation a eu lieu du 8 juin au 11 ... visant la construction proposée d'une ligne ferroviaire en vertu de la
projet de pôle logistique de milton ...
Consultation | 2016-06-08
loi sur la sécurité et l’imputabilité en matière ferroviaire
Loi sur la sécurité et l’imputabilité en matière ferroviaire
exigences en matière d’assurance responsabilité pour les ...
Publication | 2016-06-15