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Demandes relatives aux sièges supplémentaires
quel rôle joue l’ office dans l’accessibilité des transports Quel rôle joue l’ Office dans l’accessibilité des transports demandes relatives aux ...
Page Web | 2017-01-05
Voyager avec un animal aidant
quel rôle joue l’ office dans l’accessibilité des transports Quel rôle joue l’ Office dans l’accessibilité des transports voyager avec un animal ...
Page Web | 2015-10-23
Accessibilité des aérogares qui ne font pas partie du Réseau national des aéroports : code de pratiques
a. rôle de l' office des transports du canada A. Rôle de l' Office des transports du Canada accessibilité des aérogares qui ne font ...
Publication | 2016-01-21
Inspections, enquêtes et vérifications
... ressources sommaire des mesures d'application prises par l' office avis à l’industrie – application de la réglementation portant ... d’avion votre transporteur détient-il une licence? l' office privilégie la collaboration pour faire en sorte que les transporteurs ...
Page Web | 2015-08-26
Accessibilité des communications (ressources supplémentaires)
... html ou pdf. microsoft :  accessibilité dans microsoft office 2010 création de documents word accessibles webaim :  microsoft ... HTML ou PDF. Microsoft :  Accessibilité dans Microsoft Office 2010 Création de documents Word accessibles WebAIM :  Microsoft ...
Page Web | 2016-03-30
Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : Code de pratiques
... sur un traversier. il établit les attentes de l’ office à l’égard des exploitants de traversiers qui offrent des services ... plupart des voyageurs profiteront de ses dispositions. l’ office souligne que ce code établit des normes minimales que les parties ...
Publication | 2014-11-04
Rapport de conformité : Bay Ferries Limited
l' office des transports du canada ( office ) est responsable de s'assurer que les obstacles abusifs aux ... transport extraprovincial par traversier et autobus. l’ office s’emploie à éliminer ces obstacles en : élaborant des règlements ...
Publication | 2015-10-08
Rapport de conformité : Aéroport international Stanfield de Halifax
l’ office des transports du canada ( office ) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux ... transport extraprovincial par traversier et autobus. l’ office s’emploie à éliminer ces obstacles en : élaborant des règlements ...
Publication | 2015-07-15
Rapport de conformité : Aéroport international Macdonald-Cartier d'Ottawa
l' office des transports du canada ( office ) est responsable de s'assurer que les obstacles abusifs aux ... par autocar et par traversier de compétence fédérale. l' office s'emploie à éliminer ces obstacles : en administrant des ...
Publication | 2015-12-11
Accessibilité des aéronefs pour les personnes handicapées : Code de pratiques pour des aéronefs à voilure fixe de 30 sièges passagers ou plus
... qui voyagent par avion, ainsi que les attentes de l' office des transports du canada envers les exploitants d'aéronef. outre le présent code, l' office assure l'administration de deux règlements sur l'accessibilité des ...
Publication | 2016-03-17

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