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Cadre stratégique 2021–2025 de l’OTC – Fiers de notre histoire, prêts pour l’avenir
... à la politique nationale des transports, l’ office des transports du canada contribue à la réalisation de : ... à la Politique nationale des transports, l’ Office des transports du Canada contribue à la réalisation de : cadre ...
Page Web | 2025-03-03
Statistiques 2021-2022
nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’ office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui ... Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’ Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui ...
Page Web | 2022-06-22
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2022
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2022-09-01
AVIS: Membres temporaires et à temps-plein, Office des transports du Canada
membres temporaires et à temps-plein, office des transports du canada AVIS: Membres temporaires et à temps-plein, Office des transports du Canada avis: membres temporaires et à temps-plein, office des transports du canada ...
Nouvelles | 2022-09-06
Énoncé sur l’indépendance de l’Office des transports du Canada
l’ office des transports du canada (otc) est une création de la Énoncé sur l’indépendance de l’ Office des transports du Canada énoncé sur l’indépendance de l’ office des transports du canada ...
Page Web | 2025-03-17
Rapport sur les résultats ministériels : Analyse comparative entre les sexes plus
l’ office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ... sont intégrées dans les processus décisionnels. L’ Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ...
Page Web | 2022-10-25
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2021-2022
. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités conformément auxdites lois ... pandémie de covid-19. . Il décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada ( Office ) s’est acquitté de ses ...
Publication | 2022-11-09
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022
... l’article 72 de la lprp. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités au titre de la lprp au ...
Publication | 2022-11-09
Appel de candidature pour la liste des arbitres
l’ office des transports du canada est en voie d’ajouter des noms à sa liste ... aux paragraphes 169(1) et 169.42(1) de la  L’ Office des transports du Canada est en voie d’ajouter des noms à sa liste ...
Nouvelles | 2022-11-22
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2022
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2022-11-25

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