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Accessibilité des aérogares qui ne font pas partie du Réseau national des aéroports : code de pratiques
a. rôle de l' office des transports du canada A. Rôle de l' Office des transports du Canada accessibilité des aérogares qui ne font ...
Publication | 2016-01-21
Accessibilité des communications (ressources supplémentaires)
... html ou pdf. microsoft :  accessibilité dans microsoft office 2010 création de documents word accessibles webaim :  microsoft ... HTML ou PDF. Microsoft :  Accessibilité dans Microsoft Office 2010 Création de documents Word accessibles WebAIM :  Microsoft ...
Page Web | 2016-03-30
Accessibilité des aéronefs pour les personnes handicapées : Code de pratiques pour des aéronefs à voilure fixe de 30 sièges passagers ou plus
... qui voyagent par avion, ainsi que les attentes de l' office des transports du canada envers les exploitants d'aéronef. outre le présent code, l' office assure l'administration de deux règlements sur l'accessibilité des ...
Publication | 2016-03-17
Élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience : code de pratiques
... plupart des voyageurs profiteront de ses dispositions. l' office souligne que ce code établit des normes minimales que les parties ... d'excéder ces normes dans la mesure du possible. l’ office encourage également les parties visées par le code à consulter les ...
Publication | 2016-03-31
Pratiques exemplaires de services aux clients handicapées : Outil de référence
... et sont guidés par les normes d'accessibilité de l' office (y compris des règlements et des codes de pratiques), ce qui permet ... et sont guidés par les normes d'accessibilité de l' Office (y compris des règlements et des codes de pratiques), ce qui permet ...
Publication | 2016-03-10
Rapport de conformité : Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal
l’ office des transports du canada ( office ) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux ... autocar et par traversier de compétence fédérale. l’ office s’emploie à éliminer ces obstacles: en administrant des ...
Publication | 2016-06-08
Règlement sur les transports accessibles
... clair possible. le règlement sur les textes désignés ( office des transports du canada) a lui aussi été modifié afin que l’otc ... clair possible. Le Règlement sur les textes désignés ( Office des transports du Canada) a lui aussi été modifié afin que l’OTC ...
Consultation | 2016-05-31
L’Office des transports du Canada lance une consultation sur les transports accessibles dans le cadre de la phase 1 de son Initiative de modernisation de la réglementation
6 juin 2016 — gatineau (québec) — office des transports du canada L’ Office des transports du Canada lance une consultation sur les transports ... Initiative de modernisation de la réglementation l’ office des transports du canada lance une consultation sur les transports ...
Nouvelles | 2016-06-06
Enquête ministérielle : Allergies aux arachides, aux noix et aux graines de sésame dans le contexte du transport aérien commercial - Rapport d’enquête
l’ office des transports du canada ( office ) est un tribunal quasi judiciaire indépendant du gouvernement du ... (1996), ch. 10, modifiée (ltc), la loi habilitante de l’ office , renferme des dispositions sur les transports accessibles qui lui ...
Publication | 2016-06-15
Rapport de conformité : Accessibilité des sites Web (2016)
en 2011, l’ office des transports du canada ( office ) a entrepris un exercice de surveillance visant à évaluer et à ... transport avec la section 1.2 du code de pratiques de l’ office intitulé En 2011, l’ Office des transports du Canada ( ...
Publication | 2016-07-07

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