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Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
... devant la possibilité d’une faillite. en mars 2020, l’ office des transports du canada (otc) a réagi en prenant certaines mesures ... devant la possibilité d’une faillite. En mars 2020, l’ Office des transports du Canada (OTC) a réagi en prenant certaines mesures ...
Publication | 2020-12-07
L’OTC lance une consultation sur les lignes directrices relatives aux transports accessibles à l’intention des petits et des moyens fournisseurs de services de transport
3 décembre 2020 – gatineau (québec) – office des transports du canada 3 décembre 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada l’otc lance une consultation sur les ...
Nouvelles | 2020-12-03
Document de travail : Lignes directrices sur les transports accessibles à l’intention des petits et des moyens fournisseurs de services de transport
l’ office des transports du canada (otc) élabore de nouvelles lignes ... handicapés, conformément à la partie v de la L’ Office des transports du Canada (OTC) élabore de nouvelles lignes ...
Page Web | 2020-12-02
Allocution d'ouverture du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à l'intention du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 1er décembre 2020
... tout des concitoyens. j’ai le privilège de diriger l’ office des transports du canada. l’otc a été établi en 1904 et est le ... tout des concitoyens. J’ai le privilège de diriger l’ Office des transports du Canada. L’OTC a été établi en 1904 et est le ...
Discours | 2020-12-03
FAQ : Licences pour l’utilisation de drones et le transport aérien de marchandises
le 26 octobre 2020, l’ office des transports du canada a publié la toute première licence au ... de marchandises par drone . Le 26 octobre 2020, l’ Office des transports du Canada a publié la toute première licence au ...
Page Web | 2020-12-03
Soyez maître de votre voyage
l' office  protège le droit fondamental des personnes handicapées à des ... planifier à l'avance et prendre des dispositions L' Office  protège le droit fondamental des personnes handicapées à des ...
Page Web | 2020-12-03
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2020
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l'otc). ces états financiers ont été ... qui y figurent incombe à la direction de l’ Office des transports du Canada (l'OTC). Ces états financiers ont été ...
Publication | 2020-12-08
Document de consultation sur les demandes de modifications temporaires au Règlement sur la protection des passagers aériens
... canada et sunwing airlines (sunwing) ont demandé à l’ office des transports du canada ( office ) de modifier temporairement certaines exigences du Section:  ...
Page Web | 2020-12-11
L’OTC tient une consultation publique sur les demandes de modification temporaire des exigences du Règlement sur la protection des passagers aériens
le 11 décembre 2020 – gatineau (québec) – office des transports du canada Le 11 décembre 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada l’otc tient une consultation publique ...
Nouvelles | 2020-12-11
Consultation publique sur les demandes de modification temporaire au Règlement sur la protection des passagers aériens
le 11 décembre 2020, l’ office des transports du canada (otc) a lancé une consultation en vue de ... soient apportées au Le 11 décembre 2020, l’ Office des transports du Canada (OTC) a lancé une consultation en vue de ...
Consultation | 2020-12-11

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