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Plan sur l’accessibilité 2023-2025
... voici la version du plan sur l’accessibilité de l’ office des transports du canada ( otc ) rédigée en langage clair et simple. ... que ce plan porte sur l’accessibilité au sein de l’ office en tant qu’organisation; il ne concerne pas la réglementation de ...
Publication | 2022-12-23
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2022
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l' otc ). ces états financiers ont été ... qui y figurent incombe à la direction de l’ Office des transports du Canada (l' OTC ). Ces états financiers ont été ...
Publication | 2022-12-30
Allocution d'ouverture de Tom Oommen, directeur général, Analyse et liaison, OTC, à l'intention du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 28 novembre 2022
... directrice générale, règlement des différends, à l’ office . en tant qu’ Monsieur le président, je remercie le Comité de ... directrice générale, Règlement des différends, à l’ Office . En tant qu’ allocution d'ouverture de tom oommen, directeur ...
Discours | 2022-11-28
Certificats d'aptitude (licences) pour les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
l' office délivre un certificat d'aptitude lorsqu'il est convaincu qu'une ... les fichiers adobe pdf ) Section:  Rail Abstract:  L' Office délivre un certificat d'aptitude lorsqu'il est convaincu qu'une ... suspendre ou l'annuler. Archived content:  No Body:  L' Office délivre un certificat d'aptitude lorsqu'il est convaincu qu'une ...
Page Web | 2022-11-28
Documents d'orientation et ressources sur les transports accessibles
... également des explications sur les démarches de l’ office des transports du canada (otc) pour régler les plaintes relatives aux ... également des explications sur les démarches de l’ Office des transports du Canada (OTC) pour régler les plaintes relatives aux ...
Page Web | 2022-11-07
Rider Express Transportation Corp.
... enfreignant ainsi une exigence imposée par l’ office dans la décision no 26-at-mv-2021 prise en vertu du paragraphe 172(2) ... enfreignant ainsi une exigence imposée par l’ Office dans la décision no 26-AT-MV-2021 prise en vertu du paragraphe 172(2) ...
Mesures d’application | 2022-03-23
Chartright Air Inc
... requis ou sinon fourni un avis écrit à l’ office , contrevenant ainsi à l’article 21 du règlement sur les transports ... requis ou sinon fourni un avis écrit à l’ Office , contrevenant ainsi à l’article 21 du Règlement sur les transports ...
Mesures d’application | 2022-03-30
Partner Jet Inc.
... requis ou sinon fourni un avis écrit à l’ office . Le ou vers le 26 avril 2021, Partner Jet Inc., a contrevenu à ... requis ou sinon fourni un avis écrit à l’ Office . Fine:  1000.00 Fiscal year:  2021-2022 Enforcement Penalty:  ...
Mesures d’application | 2022-03-30
Jet Select LLC
... (kvny), sans avoir préalablement déposé auprès de l' office , à l'égard du service projeté ou fourni, selon le cas, un ... (KVNY), sans avoir préalablement déposé auprès de l' Office , à l'égard du service projeté ou fourni, selon le cas, un ...
Mesures d’application | 2022-07-18
London Air Services Ltd.
... requis ou sinon fourni un avis écrit à l’ office .. Le ou vers le 26 février 2022, London Air Services Ltd., a ... requis ou sinon fourni un avis écrit à l’ Office .. Fine:  1500.00 Fiscal year:  2022-2023 Enforcement Penalty:  ...
Mesures d’application | 2022-08-02

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