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le 21 décembre 2023 – gatineau (qc) – office des transports du canada
L' Office des transports du Canada impose une sanction administrative ... les transports accessibles aux personnes handicapées
l' office des transports du canada impose une sanction administrative ...
Nouvelles | 2023-12-21
... pas d'audio fin du vidéo lsq - rapport d’étape l' office des transports du canada (otc) a publié son premier plan ... pas d'audio Fin du vidéo LSQ - Rapport d’étape L' Office des transports du Canada (OTC) a publié son premier Plan ...
Publication | 2023-12-28
... d’accéder rapidement aux nouvelles et aux avis de l' office en temps opportun et d’une façon qui vous convient. ils sont mis à ... d’accéder rapidement aux nouvelles et aux avis de l' Office en temps opportun et d’une façon qui vous convient. Ils sont mis à ...
Page Web | 2023-06-07
... de cabotage par courriel exemples de décisions de l’ office pour obtenir une licence, vous devez concurremment en faire la demande ... l'agence des services frontaliers du canada (asfc) et à l' office . l' office détermine si un navire canadien adapté est disponible ...
Page Web | 2023-06-29
... de compétence fédérale se trouve sur le site web de l' office . la section v de la partie iii de la loi donne un aperçu de ces ... à 146. au cours de ces processus prévus par la loi, l' office des transports du canada peut être invité à certains moments à ...
Publication | 2023-12-11
... formulaire de plainte qui se trouve sur le site web de l' office .
Pour soumettre une plainte contre une compagnie aérienne, le ... formulaire de plainte qui se trouve sur le site Web de l' Office .
lignes directrices de l’ office des transports du canada sur ...
Page Web | 2023-09-30
... (yul), sans avoir préalablement déposé auprès de l' office , à l'égard du service projeté ou fourni, selon le cas, un ... (YUL), sans avoir préalablement déposé auprès de l' Office , à l'égard du service projeté ou fourni, selon le cas, un ...
Mesures d’application | 2023-01-25
... (cyyz), sans avoir préalablement déposé auprès de l' office , à l'égard du service projeté ou fourni, selon le cas, un ... (CYYZ), sans avoir préalablement déposé auprès de l' Office , à l'égard du service projeté ou fourni, selon le cas, un ...
Mesures d’application | 2023-03-10
... d'une requête présentée par aéroports de montréal, l' office a convenu de conclure une entente de conformité au titre du ... d'une requête présentée par Aéroports de Montréal, l' Office a convenu de conclure une entente de conformité au titre du ...
Mesures d’application | 2023-03-27
... les passagers contre lui, notamment ceux auprès de l’ office , contrevenant ainsi au paragraphe 5(3) du
Le ou vers le 9 août ... les passagers contre lui, notamment ceux auprès de l’ Office , contrevenant ainsi au paragraphe 5(3) du
air transat a.t. inc. ...
Mesures d’application | 2023-03-27