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L’OTC publie le rapport « Ce que nous avons entendu » sur la phase II de son Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
26 novembre 2020 – gatineau (québec) – office des transports du canada 26 novembre 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada l’otc publie le rapport « ce que nous ...
Nouvelles | 2020-11-26
Consultations sur la phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées : ce que nous avons entendu
l’ office des transports du canada (otc) est le plus ancien tribunal ... à un réseau de transport accessible. la L’ Office des transports du Canada (OTC) est le plus ancien tribunal ...
Page Web | 2020-11-26
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2020-11-27
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
... devant la possibilité d’une faillite. en mars 2020, l’ office des transports du canada (otc) a réagi en prenant certaines mesures ... devant la possibilité d’une faillite. En mars 2020, l’ Office des transports du Canada (OTC) a réagi en prenant certaines mesures ...
Publication | 2020-12-07
L’OTC lance une consultation sur les lignes directrices relatives aux transports accessibles à l’intention des petits et des moyens fournisseurs de services de transport
3 décembre 2020 – gatineau (québec) – office des transports du canada 3 décembre 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada l’otc lance une consultation sur les ...
Nouvelles | 2020-12-03
Document de travail : Lignes directrices sur les transports accessibles à l’intention des petits et des moyens fournisseurs de services de transport
l’ office des transports du canada (otc) élabore de nouvelles lignes ... handicapés, conformément à la partie v de la L’ Office des transports du Canada (OTC) élabore de nouvelles lignes ...
Page Web | 2020-12-02
Allocution d'ouverture du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à l'intention du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 1er décembre 2020
... tout des concitoyens. j’ai le privilège de diriger l’ office des transports du canada. l’otc a été établi en 1904 et est le ... tout des concitoyens. J’ai le privilège de diriger l’ Office des transports du Canada. L’OTC a été établi en 1904 et est le ...
Discours | 2020-12-03
FAQ : Licences pour l’utilisation de drones et le transport aérien de marchandises
le 26 octobre 2020, l’ office des transports du canada a publié la toute première licence au ... de marchandises par drone . Le 26 octobre 2020, l’ Office des transports du Canada a publié la toute première licence au ...
Page Web | 2020-12-03
Soyez maître de votre voyage
l' office  protège le droit fondamental des personnes handicapées à des ... planifier à l'avance et prendre des dispositions L' Office  protège le droit fondamental des personnes handicapées à des ...
Page Web | 2020-12-03
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2020
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l'otc). ces états financiers ont été ... qui y figurent incombe à la direction de l’ Office des transports du Canada (l'OTC). Ces états financiers ont été ...
Publication | 2020-12-08

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