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Groupe de travail international sur les codes de demande de service spécial
... avec le conseil national de recherches canada (cnrc), l’ office des transports du canada (otc) a créé un groupe de travail ... avec le Conseil national de recherches Canada (CNRC), l’ Office des transports du Canada (OTC) a créé un groupe de travail ...
Publication | 2022-10-25
Rapport sur les résultats ministériels : Analyse comparative entre les sexes plus
l’ office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ... sont intégrées dans les processus décisionnels. L’ Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ...
Page Web | 2022-10-25
Rapport annuel 2021–2022
office des transports du canada Office des transports du Canada rapport annuel 2021–2022 ...
Publication | 2022-11-07
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2021-2022
. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités conformément auxdites lois ... pandémie de covid-19. . Il décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada ( Office ) s’est acquitté de ses ...
Publication | 2022-11-09
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022
... l’article 72 de la lprp. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités au titre de la lprp au ...
Publication | 2022-11-09
Appel de candidature pour la liste des arbitres
l’ office des transports du canada est en voie d’ajouter des noms à sa liste ... aux paragraphes 169(1) et 169.42(1) de la  L’ Office des transports du Canada est en voie d’ajouter des noms à sa liste ...
Nouvelles | 2022-11-22
Code de conduite des membres
mandat de l’ office Mandat de l’ Office code de conduite des membres ...
Page Web | 2022-11-24
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2022
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2022-11-25
Message de la présidente à l’occasion de la Journée internationale des personnes handicapées - 2022
l' office des transports du canada ( otc ) commémore la journée internationale ... à la vie économique, sociale et politique. au nom de l’ office des transports du canada ( otc ), je tiens à souligner l’importance ... de la dernière année : toutes les dispositions du L' Office des transports du Canada ( OTC ) commémore la Journée internationale ...
Nouvelles | 2022-12-02
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
... 2021-2022 a été une année de transition pour l’ office des transports du canada ( office ). ces dernières années, l’ office a renforcé le cadre ...
Publication | 2022-12-02

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