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Carrières à l'Office des transports du Canada
l’ office des transports du canada a une réputation de longue date en tant que ... concurrentiel, efficace et accessible. Carrières à l' Office des transports du Canada carrières à l' office des transports du canada ...
Page Web | 2025-03-21
Taux du coût du capital approuvés par l'Office à d'autres fins réglementaires
... 9,69% 5,99% Taux du coût du capital approuvés par l' Office à d'autres fins réglementaires taux du coût du capital approuvés par l' office à d'autres fins réglementaires ...
Page Web | 2025-12-05
Décision 149-R-2012 - Informations supplémentaires
... la ligne illustre l’ipcav annuel déterminé par l’ office pour  chaque campagne agricole, tandis que les barres indiquent les ... campagne agricole, entre chaque détermination de l’ office . l’augmentation globale de 9.5 pour cent pour 2012-2013 s’explique ...
Page Web | 2013-12-05
Réglementation de l’industrie
l' office est chargé d'élaborer et d'administrer des approches réglementaires ... des pouvoirs qui lui sont accordés par la loi, l’ office participe à la réglementation économique des modes de transport de ... Archived content:  No Status:  Final Body:  L' Office est chargé d'élaborer et d'administrer des approches réglementaires ...
Page Web | 2014-02-21
Aperçu du modèle réglementaire d’établissement des coûts de l'Office
au départ, l’ office avait élaboré son modèle réglementaire d’établissement des ... modèle réglementaire d’établissement des coûts de l' Office aperçu du modèle réglementaire d’établissement des coûts de l' office ...
Page Web | 2017-04-04
Ententes sur les franchissements
comment déposer une entente auprès de l' office Comment déposer une entente auprès de l' Office ententes sur les franchissements ...
Page Web | 2016-07-08
Ententes en matière de transport aérien
l' office publie certains renseignements publics sur les accords et les ... souligne l'existence de documents confidentiels et  L' Office publie certains renseignements publics sur les accords et les ...
Page Web | 2016-09-21
Affichage en ligne des tarifs des transporteurs aériens
... aux tarifs des transporteurs aériens pour le public, l’ office a affiché une liste de liens vers les sites web des compagnies ... aux tarifs des transporteurs aériens pour le public, l’ Office a affiché une liste de liens vers les sites Web des compagnies ...
Page Web | 2026-01-13
Énoncé de mandat, outils et valeurs
l' office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire ... nous sommes responsables de l'encadrement du L' Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire ...
Page Web | 2017-01-16
Transferts et cessation d'exploitation de lignes
... de propriété et d'exploitation de la ligne; aviser l' office si la ligne cessera d'être exploitée. plus d'information sur le ... de propriété et d'exploitation de la ligne; aviser l' Office si la ligne cessera d'être exploitée. Plus d'information sur le ...
Page Web | 2016-03-07

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