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Comité consultatif sur l'accessibilité
pour obtenir des conseils en matière d'accessibilité, l' office consulte son comité consultatif sur l'accessibilité, lequel est ... sur l'accessibilité et le groupe de travail aident l' office à élaborer des règlements, des codes de pratiques et des lignes ...
Page Web | 2025-12-19
Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire
... technique sur le bruit et les vibrations de l’ office des transports du canada, dont les membres représentent ... technique sur le bruit et les vibrations de l’ Office des transports du Canada, dont les membres représentent ...
Publication | 2011-08-22
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
ipsos reid a reçu de l' office des transports du canada le mandat de mener une étude sur la ... parlementaires sur les programmes et les résultats de l' office . back to top Ipsos Reid a reçu de l' Office des transports du Canada le mandat de mener une étude sur la ...
Publication | 2011-08-11
Sélection d’un arbitre : Un outil d’information
à la réception d'une demande d'arbitrage, l' office des transports du canada enverra une lettre aux parties accusant ... à un arbitre ou à une formation de trois arbitres. l' office utilisera la procédure suivante pour nommer un arbitre à moins que ...
Publication | 2011-11-14
Rapport de conformité : Code des gares
l' office a conclu que la majorité des gares de transport sous réglementation ... conformes aux dispositions désignées du L' Office a conclu que la majorité des gares de transport sous réglementation ...
Publication | 2010-10-21
Multipropriété - Est-ce qu'une licence de l'Office est nécessaire?
est-ce qu'une licence de l' office est nécessaire? Multipropriété - Est-ce qu'une licence de l' Office est nécessaire? multipropriété - est-ce qu'une licence de l' office est nécessaire? ...
Publication | 2014-05-15
Questions tranchées lors de l'arbitrage
... demandes d'publication/arbitrage déposées auprès de l' office des transports du canada ( office ), des questions préliminaires ont été soulevées au sujet de la ...
Publication | 2008-05-06
Exécution de programmes de vols affrétés pour une saison complète par des transporteurs aériens américains pour le compte de toutes les équipes de sport professionnel
à compter du 8 décembre 2009, l' office des transports du canada ( office ) autorise les vols affrétés exploités par des transporteurs ... ces mesures donnent suite à la directive émise à l' office par le ministre des transports le 7 décembre 2009. À compter du ...
Publication | 2019-09-26
Scheduled International Air Service: U.S. Applicants
la délivrance d'une licence par l' office des transports du canada (l' office ) et l'exploitation des services aériens sont régies par les ... suivants : la La délivrance d'une licence par l' Office des transports du Canada (l' Office ) et l'exploitation des services ...
Publication | 2010-03-01
Lignes directrices relatives aux demandes de détermination de la valeur nette de récupération
... de compétence fédérale se trouve sur le site web de l' office . la section v de la partie iii de la loi donne un aperçu de ces ... à 146. au cours de ces processus prévus par la loi, l' office des transports du canada peut être invité à certains moments à ...
Publication | 2023-12-11

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