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Rapport sur les frais 2021–2022
à titre de ministre responsable de l' office des transports du canada (otc), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l' office sur les frais de service pour l'exercice 2021–2022. ce rapport est ... exigences de la À titre de ministre responsable de l' Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2025-11-05
Rapport sur les frais 2020–2021
à titre de ministre responsable de l' office des transports du canada (otc), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l' office sur les frais de service pour l'exercice 2020-2021. ce rapport est ... exigences de la À titre de ministre responsable de l' Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2025-11-05
Rapport sur les frais 2019-2020
à titre de ministre responsable de l' office des transports du canada (otc), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l' office sur les frais de service pour l'exercice 2019-2020. ce rapport est ... exigences de la À titre de ministre responsable de l' Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2025-11-05
Rapport sur les frais 2018–2019
à titre de ministre responsable de l' office des transports du canada (otc), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l' office sur les frais de service pour l'exercice 2018–2019. ce rapport est ... exigences de la À titre de ministre responsable de l' Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2025-11-05
Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2023 à 2024
... sorte qu’il soit tenu de rendre compte au parlement, l’ office des transports du canada appuie l’atteinte des objectifs énoncés ... de développement durable (smdd) de 2023 à 2027 de l’ office des transports du canada. le présent rapport rend compte des progrès ...
Publication | 2024-11-01
Rapport annuel 2023–2024
... une période de transformation et de renouveau à l’ office des transports du canada ( office ). au cours des dernières années, l’ office a dû s’adapter à ...
Publication | 2024-11-05
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024
l' office des transports du canada a examiné le rapport pour les résultats ... aurait dû être indiqué comme « 77 % ». L' Office des transports du Canada a examiné le rapport pour les résultats ...
Publication | 2024-12-17
Document de consultation : examen quinquennal du règlement sur l’interconnexion, et établissement des prix
, l’ office des transports du canada ( office ) doit effectuer un examen de son , l’ Office des transports du Canada ( Office ) doit effectuer un examen de son ...
Publication | 2025-03-14
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2024
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2024-11-29
États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2024
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l' office ). ces états financiers ont été préparés par la direction à ...
Publication | 2024-12-17

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