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... pour de nombreux fournisseurs de services de transport . le rtaph s’applique aux gros transporteurs et aux gares dans les ... fédérale – c.-à-d. tous les services de transport aérien et la plupart des services de transport de passagers par train, ...
Publication | 2020-05-01
... serait déraisonnable de ne pas appliquer une condition de transport ou de la modifier. si une personne handicapée n’est pas ... serait déraisonnable de ne pas appliquer une condition de transport ou de la modifier. Si une personne handicapée n’est pas ...
Publication | 2020-05-01
... l’otc est responsable de l’encadrement d'un réseau de transport national , très vaste et complexe, pierre angulaire du bien-être ... mandats fondamentaux : veiller à ce que le réseau de transport national fonctionne efficacement et harmonieusement, dans ...
Publication | 2020-05-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2018 2019
... l’otc est responsable de l’encadrement d'un réseau de transport national très vaste et complexe, pierre angulaire du bien-être ... mandats fondamentaux : veiller à ce que le réseau de transport national fonctionne efficacement et harmonieusement, dans ...
Publication | 2020-05-06