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Travailler à l’Office
 – dans tous les secteurs de l’organisation. nous avons été l’un des premiers ministères ou organismes fédéraux à offrir des publications en format daisy (un format de livre électronique aux ... ministères ou organismes fédéraux à offrir des publications en format DAISY (un format de livre électronique aux ...
Page Web | 2016-05-04
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
l'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (éfvp) est un processus ... formulaires pour le dépôt des plaintes et différends L'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (ÉFVP) est un processus ... pour le dépôt des plaintes et différends accès à l'information et protection des renseignements personnels ...
Page Web | 2025-10-17
Transparence
... le rôle du parlement et la divulgation proactive de l'information, de telle sorte que les canadiennes et les canadiens soient mieux ... au gouvernement et aux responsables du secteur public . l'office des transports du canada s'est engagé à respecter le principe de ...
Page Web | 2025-06-06
Avis
... différends ], tous les renseignements déposés auprès de l’office dans le cadre d’une instance de règlement des différends sont ... , à moins qu’une requête de confidentialité en vertu de l’article 31 des règles pour le règlement des différends ait été ...
Page Web | 2017-02-28
Lois et règlements
l’initiative sur la base de référence du fardeau administratif exige que ... des exigences selon la base de référence. les L’initiative sur la base de référence du fardeau administratif exige que ...
Page Web | 2019-07-08
Normes de service - Licences d’exploitation de services aériens
... les citoyens sont en droit de s'attendre de la part de l’office des transports du canada dans des conditions normales. l'office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services ...
Page Web | 2016-12-05
Code de valeurs et d’éthique de l’Office des transports du Canada
... du secteur public code de valeurs et d’éthique de l’office des transports du canada ...
Publication | 2015-10-06
Règles annotées pour le règlement des différends
... contient les faits importants qu'une personne souhaite que l'office connaisse. la personne qui fait l'affidavit prête serment en présence d'une personne autorisée à faire ...
Publication | 2023-09-30
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens non canadiens
... constitue un service aérien se trouvent dans le document de l’office intitulé  avis à l’industrie : critères servant à déterminer ce qui constitue un service ...
Publication | 2017-03-31
Politique d'interprétation
l’emploi d’un langage simple dans le contexte de l'élaboration de l’orientation et des renseignements sur les règlements peut aider à éviter ...
Page Web | 2017-03-30

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