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... aider un passager qui se trouve dans le terminal pour l’embarquement à se rendre de la zone d’attente à l’extérieur à la zone d’enregistrement à l’intérieur, puis de ...
Page Web | 2023-07-24
afin de permettre au public de l’examiner et de le commenter. ce projet de règlement qui s'appliquerait à tous les futurs vols à destination, en provenance et à l'intérieur du canada, y compris les vols de correspondance, vise à protéger ... indépendantes de la volonté d'une compagnie aérienne qui l'empêcheront de faire en sorte que les passagers complètent leur itinéraire ...
Nouvelles | 2021-07-02
... doivent indiquer, avec une justification claire à l’appui, s’ils estiment que les renseignements communiqués sont de nature ... commercial, et que la diffusion publique d’une partie de l’information risque de leur causer un préjudice direct précis. il faut ...
Page Web | 2019-02-05
... globale des gares maritimes
le document pdf de l'annexe c présente un tableau qui indique les résultats qui ont servi à ... et de prise en charge des voyageurs, information sur l'aide aux voyageurs, fauteuils roulants et les voiturettes électriques, aires ...
Page Web | 2015-09-11
... globale des gares canadiens
le document pdf de l'annexe b présente un tableau qui indique les résultats qui ont servi à ... et de prise en charge des voyageurs, information sur l'aide aux voyageurs, fauteuils roulants et les voiturettes électriques, aires ...
Page Web | 2015-09-11
... globale des aéroports canadiens
le document pdf de l'annexe a présente le taux de conformité globale de certains aéroports ... le premier rend compte du taux de conformité globale selon l'analyse effectuée en mai 2009, le second présente le taux de conformité ...
Page Web | 2015-09-11
le 30 mars 2019 afin de permettre au public de l’examiner et de le commenter. le projet de règlement est établi par l’otc en vertu de la
Publication du projet de Règlement sur le ...
Nouvelles | 2019-04-01
... et de commentaires. le règlement a été élaboré par l'otc en vertu de la
Publication du projet de règlement sur la ...
Nouvelles | 2018-12-17
... monsieur le président. je remercie le comité pour l’invitation à comparaître aujourd’hui. je suis accompagnée par tom oommen, qui est directeur général, analyse et liaison, à l’office des transports du canada. le mandat de l’office est basé sur la ...
Discours | 2023-04-17
pour permettre au public de l’examiner et de le commenter. le projet de règlement mettra en œuvre les ... de planification et de rapport de la loi canadienne sur l'accessibilité pour les fournisseurs de services de transport (fst) du ... de rétroaction et des rapports d'étape qui assureront l'identification et l'élimination des obstacles - et la prévention de ...
Nouvelles | 2021-02-13
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