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... globale des gares maritimes
le document pdf de l'annexe c présente un tableau qui indique les résultats qui ont servi à ... et de prise en charge des voyageurs, information sur l'aide aux voyageurs, fauteuils roulants et les voiturettes électriques, aires ...
Page Web | 2015-09-11
... globale des gares canadiens
le document pdf de l'annexe b présente un tableau qui indique les résultats qui ont servi à ... et de prise en charge des voyageurs, information sur l'aide aux voyageurs, fauteuils roulants et les voiturettes électriques, aires ...
Page Web | 2015-09-11
... globale des aéroports canadiens
le document pdf de l'annexe a présente le taux de conformité globale de certains aéroports ... le premier rend compte du taux de conformité globale selon l'analyse effectuée en mai 2009, le second présente le taux de conformité ...
Page Web | 2015-09-11
... monsieur le président. je remercie le comité pour l’invitation à comparaître aujourd’hui. je suis accompagnée par tom oommen, qui est directeur général, analyse et liaison, à l’office des transports du canada. le mandat de l’office est basé sur la ...
Discours | 2023-04-17
pour permettre au public de l’examiner et de le commenter. le projet de règlement mettra en œuvre les ... de planification et de rapport de la loi canadienne sur l'accessibilité pour les fournisseurs de services de transport (fst) du ... de rétroaction et des rapports d'étape qui assureront l'identification et l'élimination des obstacles - et la prévention de ...
Nouvelles | 2021-02-13
le ou vers le 30 novembre 2022, dans une gare de l'aéroport international d'edmonton, les composants logiciels de guichets ... Le ou vers le 30 novembre 2022, dans une gare de l'aéroport international d'Edmonton, les composants logiciels de guichets ...
Mesures d’application | 2023-02-22
... vise à faire le point sur la mise en œuvre du plan sur l’accessibilité d’un fst ainsi que sur d’autres progrès accomplis en ... dont il n’aurait pas été question dans le plan sur l’accessibilité précédent. les fst sont tenus de consulter les personnes ...
Page Web | 2022-02-18
... montréal n’a pas veillé à ce que tous les employés de l’entrepreneur « auberge de l’aéroport inn » qui fournissent des services liés au transport et peuvent ...
Mesures d’application | 2020-07-28
... pour obtenir des renseignements concernant les plans sur l’accessibilité et les rapports d’étape, veuillez consulter les documents suivants : guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la loi canadienne sur l’accessibilité ...
Publication | 2021-12-22
la participation à l'audience sera limitée aux parties, leurs témoins et à un expert que l'office pourrait désigner. les membres du public pourront y assister en tant qu’observateurs, sauf pour les parties de l'audience qui peuvent se tenir à huis clos pour entendre des preuves ...
Nouvelles | 2020-11-24
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