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Bruit et vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives
... ce document a été rédigé par le comité consultatif sur l’infrastructure ferroviaire de l’office des transports du canada (office), formé de représentants de ...
Publication | 2016-03-30
L'Office des transports du Canada clarifie la question de savoir qui doit détenir une licence aérienne
l'office des transports du canada publie aujourd'hui une détermination qui rend plus claires et prévisibles les règles pour l'industrie du transport aérien, qui favorisera l'innovation et un plus grand choix pour les consommateurs, et garantira la ...
Nouvelles | 2016-03-29
Document d'information – Exigences en matière de licences aériennes pour les revendeurs
... de dispositions visant la protection des passagers et de l’industrie, y compris en ce qui a trait aux tarifs, aux exigences ... a été introduite, elle a amené la déréglementation de l’industrie du transport aérien, éliminant du coup des restrictions visant ...
Nouvelles | 2016-03-29
Foire aux questions - Exigences en matière de licences aériennes pour les revendeurs
l'office a déterminé qu'un revendeur, c'est-à-dire une compagnie qui achète ... Air Archived content:  No Status:  Final Body:  L'Office a déterminé qu'un revendeur, c'est-à-dire une compagnie qui achète ...
Page Web | 2016-03-29
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Conseil national des lignes aériennes du Canada le 21 avril 2016
... je prononce à titre de président et premier dirigeant de l'office, et c'est agréable de le faire au premier symposium de l'aviation organisé par le conseil national des lignes aériennes du canada ...
Discours | 2016-04-27
Rapport de conformité : Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal
... à laquelle on fait référence dans le code des gares de l’office; par exemple, elles sont équipées de comptoirs abaissés, de ... accessible désignée. dans les parties plus vieilles de l’aérogare, la signalisation indiquant certaines toilettes n’est pas ...
Publication | 2016-06-08
Règlement sur les transports accessibles
(rtaph). le rtaph tient compte des commentaires que l’otc a reçus de la part de personnes handicapées, de l’industrie, de membres de son comité consultatif sur l’accessibilité , ...
Consultation | 2016-05-31
Document de travail sur les transports accessibles
... dispositions techniques du code de communication, consultez l' annexe a . formation le rfp est entré en vigueur en 1995. il exige que les ... qui établissent des politiques ou des procédures à l’égard des personnes ayant une déficience doivent recevoir une telle ...
Page Web | 2017-03-29
Projet de pôle logistique de Milton
... environnementale qui apparaît sur le site web de l'agence canadienne d'évaluation environnementale (numéro de référence du ... parvenir vos commentaires directement au comité d'examen à l'adresse miltonhubpanel.polemiltoncommission@ceaa-acee.gc.ca . veuillez noter ...
Consultation | 2016-06-08
Enquête ministérielle : Allergies aux arachides, aux noix et aux graines de sésame dans le contexte du transport aérien commercial - Rapport d’enquête
l’office des transports du canada (office) est un tribunal quasi judiciaire ... canada. la partie v de la loi sur les transports au canada , l.c., (1996), ch. 10, modifiée (ltc), la loi habilitante de l’office, renferme des dispositions sur les transports accessibles qui lui ...
Publication | 2016-06-15

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