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... aider un passager qui se trouve dans le terminal pour l’embarquement à se rendre de la zone d’attente à l’extérieur à la zone d’enregistrement à l’intérieur, puis de ...
Page Web | 2023-07-24
... doivent indiquer, avec une justification claire à l’appui, s’ils estiment que les renseignements communiqués sont de nature ... commercial, et que la diffusion publique d’une partie de l’information risque de leur causer un préjudice direct précis. il faut ...
Page Web | 2019-02-05
... globale des gares maritimes
le document pdf de l'annexe c présente un tableau qui indique les résultats qui ont servi à ... et de prise en charge des voyageurs, information sur l'aide aux voyageurs, fauteuils roulants et les voiturettes électriques, aires ...
Page Web | 2015-09-11
... globale des gares canadiens
le document pdf de l'annexe b présente un tableau qui indique les résultats qui ont servi à ... et de prise en charge des voyageurs, information sur l'aide aux voyageurs, fauteuils roulants et les voiturettes électriques, aires ...
Page Web | 2015-09-11
... globale des aéroports canadiens
le document pdf de l'annexe a présente le taux de conformité globale de certains aéroports ... le premier rend compte du taux de conformité globale selon l'analyse effectuée en mai 2009, le second présente le taux de conformité ...
Page Web | 2015-09-11
... / industrie 2023/08/10 air line pilots association, int'l (alpa canada) (pdf, 216 ko) anglais compagnie aérienne / industrie ... e. (pdf, 85 ko) anglais public 2023/08/03 brault, l. (pdf, 85 ko) anglais public 2023/07/12 brennert, r. (pdf, 86 ko) anglais ...
Page Web | 2023-09-11
... des renseignements sur les initiatives réglementaires que l’office des transports du canada (otc) a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours des deux prochaines ...
Page Web | 2024-04-02
(loi) énonce que l’exploitation d’un « service aérien » est subordonnée à la ... prévue. le principal élément d’une détermination par l’office à savoir si une personne exploite un « service aérien » est ... définir le terme « offert au public ». à ce jour, l’office a interprété cette expression dans les décisions qu’il rend au ...
Page Web | 2019-08-09
... des questions. si vous souhaitez recevoir une réponse de l'office, veuillez fournir vos coordonnées.
Archived content: No ... des questions. Si vous souhaitez recevoir une réponse de l'Office, veuillez fournir vos coordonnées.
questions portant sur la ...
Page Web |
... des membres du public et des intervenants ont eu l’occasion de commenter le document de travail. des membres du public et ... Des membres du public et des intervenants ont eu l’occasion de commenter le document de travail. Des membres du public et ...
Page Web | 2024-04-02
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