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Travailler à l’Office
 – dans tous les secteurs de l’organisation. nous avons été l’un des premiers ministères ou organismes fédéraux à offrir des publications en format daisy (un format de livre électronique aux ... ministères ou organismes fédéraux à offrir des publications en format DAISY (un format de livre électronique aux ...
Page Web | 2016-05-04
Licences et permis d'affrètement
l'office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services aériens offerts au public . l'office délivre aux demandeurs canadiens des licences d'exploitation de ...
Page Web | 2026-01-20
Voyager avec une aide à la mobilité
publications listes de vérification pour voyager avec une aide à la ... Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final Body:  Publications Listes de vérification pour voyager avec une aide à la ...
Page Web | 2015-11-27
Voyager avec un animal aidant
publications liste de vérification pour voyager en compagnie d'un animal ... supplémentaires soyez maître de votre voyage : un guide à l'intention des personnes handicapées espace pour les chiens aidants (guide de ... Archived content:  No Status:  Final Body:  Publications Liste de vérification pour voyager en compagnie d'un animal ...
Page Web | 2015-10-23
Conditions tarifaires des compagnies aériennes (tarifs)
... services de transport à destination, en provenance et à l’intérieur du canada doit établir un tarif. Chaque transporteur aérien ... services de transport à destination, en provenance et à l’intérieur du Canada doit établir un tarif. conditions tarifaires des ...
Page Web | 2016-09-26
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
l'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (éfvp) est un processus ... formulaires pour le dépôt des plaintes et différends L'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (ÉFVP) est un processus ... pour le dépôt des plaintes et différends accès à l'information et protection des renseignements personnels ...
Page Web | 2025-10-17
Transparence
... le rôle du parlement et la divulgation proactive de l'information, de telle sorte que les canadiennes et les canadiens soient mieux ... au gouvernement et aux responsables du secteur public . l'office des transports du canada s'est engagé à respecter le principe de ...
Page Web | 2025-06-06
Avis
... différends ], tous les renseignements déposés auprès de l’office dans le cadre d’une instance de règlement des différends sont ... , à moins qu’une requête de confidentialité en vertu de l’article 31 des règles pour le règlement des différends ait été ...
Page Web | 2017-02-28
Transport aérien
les responsabilités de l’office des transports du canada dans le secteur du transport aérien ... d’accords relatifs au transport aérien international. l’office veille aussi au respect de la législation et de la réglementation ... No Status:  Needs review Body:  Les responsabilités de l’Office des transports du Canada dans le secteur du transport aérien ...
Page Web | 2015-11-17
Survol du transport ferroviaire
... . dans le cadre des pouvoirs qui lui confère la loi, l’office participe à la réglementation économique des transporteurs ... revenus admissibles maximums pour le transport du grain de l'ouest; élaborant des cadres financiers et d'évaluation des coûts pour ...
Page Web | 2016-11-24

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