Site de l'Office
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L’Office des transports du Canada offre des renseignements, de l’orientation et des services de règlement des différends concernant :
Le niveau de service fourni par les compagnies de chemin de fer aux expéditeurs
Le bruit et les vibrations ferroviaires
Les passages à niveau et d’autres...
Page Web | 2022-12-08
... des signes du québec (lsq) et ne comporte pas d'audio l’otc s’est appuyé sur ses divers instruments en matière ... (rtaph). ce règlement tient compte des commentaires que l’otc a reçus de la part de personnes handicapées, de l’industrie, des membres du comité consultatif sur l’accessibilité de ...
Page Web | 2022-03-14
... aérien international n° numéro oaci organisation de l’aviation civile internationale otc office des transports du canada, également appelé l’« office » rppa
règlement sur la protection des passagers aériens
...
Publication | 2022-09-08
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2021 et de tous les renseignements ...
Publication | 2022-02-08
... personnels pourraient être rendus publics
guide à l’intention des passagers aériens concernant la protection des ...
Publication | 2022-02-11
version lsq de contenu d’un plan sur l’accessibilité la vidéo est en langue des signes du québec (lsq) et ne ... à la vidéo suivante : publication d’un plan sur l’accessibilité un plan sur l’accessibilité est une feuille de route que les fournisseurs de services de ...
Page Web | 2022-02-18
... vise à faire le point sur la mise en œuvre du plan sur l’accessibilité d’un fst ainsi que sur d’autres progrès accomplis en ... dont il n’aurait pas été question dans le plan sur l’accessibilité précédent. les fst sont tenus de consulter les personnes ...
Page Web | 2022-02-18
... prévues dans le reprta et la loi canadienne sur l’accessibilité la vidéo est en langue des signes du québec (lsq) et ne ... prévues dans le REPRTA et la Loi canadienne sur l’accessibilité La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne ... de rétroaction sous le régime de la loi canadienne sur l’accessibilité et du règlement sur l’établissement des plans et des ...
Page Web | 2022-02-18
l’otc mobilise et consulte les canadiens en utilisant diverses approches ... à la pandémie de covid-19. grâce à ces activités, l’otc comprend mieux les points de vue d’un grand nombre de citoyens, d’intervenants, de l’industrie réglementée et d’experts, et est mieux outillé pour ...
Publication | 2022-03-02
exercice 2021-2022 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 dépensées durant le trimestre ...
Exercice 2021-2022 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2022-03-02