Site de l'Office
Affichage 71-80 sur 533 articles.
... 2019 – scott streiner, président et premier dirigeant de l'office des transports du canada sera en compagnie de l’honorable carla qualtrough, ministre des services publics et de ...
Nouvelles | 2019-03-07
l'office des transports du canada (otc) a lancé une consultation auprès des intervenants de l'industrie, des experts et des membres du public que le sujet intéresse, ... et outils sur le transport aérien pour qu'ils reflètent l'évolution au sein de l'industrie, pour éviter de créer un fardeau ...
Page Web | 2019-07-10
... nous établissons des règlements aériens et consultons l'industrie aérienne, le public canadien et les des organismes de défense ... Nous établissons des règlements aériens et consultons l'industrie aérienne, le public canadien et les des organismes de défense ...
Page Web | 2023-09-30
Dans quelles circonstances un transporteur doit-il aviser le public?
Un transporteur doit aviser la communauté lorsqu'il compte :
cesser d'offrir un service dans un endroit qui ne sera plus alors desservi que par un seul transporteur, ou qui n'aura plus du tout de service;...
Page Web | 2015-10-20
... liés à la mise en œuvre qui ont été soulevés depuis l’entrée en vigueur du rppa, en 2019. l’otc a publié un document de consultation portant sur les modifications ...
Publication | 2023-11-15
(a) le ou vers le 10 mai 2018, l'aéroport international de kelowna a contrevenu à l’article 8 du ptr en ne s’assurant pas que ses employés et entrepreneurs ... leur entrée en fonction. (b) le ou vers le 10 mai 2018, l'aéroport international de kelowna a contrevenu à l’article 9 du ptr en ne ...
Mesures d’application | 2018-08-03
. l’office a rédigé le guide à l’intention des compagnies de chemin de fer, des propriétaires fonciers, des ... cette année, nous mettons les taux à jour du fait de l’augmentation importante de l’inflation depuis 2021. ces nouveaux taux ...
Nouvelles | 2023-09-15
... 21 décembre 2020. le public et les intervenants ont eu l’occasion de formuler des commentaires sur l’ébauche du règlement après sa publication dans la partie i de la
...
Page Web | 2022-04-01
... . dans le cadre des pouvoirs qui lui confère la loi, l’office participe à la réglementation économique des transporteurs ... revenus admissibles maximums pour le transport du grain de l'ouest; élaborant des cadres financiers et d'évaluation des coûts pour ...
Page Web | 2016-11-24
énonce les exigences sur l’établissement des plans et des rapports dans le but de reconnaître et ... prioritaires comme les communications, les services et l’équipement. le règlement donne des précisions importantes aux ... de publication , de la façon de publier les plans sur l’accessibilité et les rapports d’étape, et des autres supports sur ...
Nouvelles | 2021-12-22
Aussi chercher parmi...
Type
- Page Web 223 Apply Page Web filter
- Publication 169 Apply Publication filter
- Nouvelles 48 Apply Nouvelles filter
- Mesures d’application 45 Apply Mesures d’application filter
- Discours 25 Apply Discours filter
- Consultation 21 Apply Consultation filter
- Accords relatifs au transport aérien 2 Apply Accords relatifs au transport aérien filter
Secteur
Publié
- 2024 19 Apply 2024 filter
- 2023 90 Apply 2023 filter
- 2022 42 Apply 2022 filter
- 2021 50 Apply 2021 filter
- 2020 63 Apply 2020 filter
- 2019 63 Apply 2019 filter
- 2018 41 Apply 2018 filter
- 2017 31 Apply 2017 filter
- 2016 45 Apply 2016 filter
- 2015 33 Apply 2015 filter
- 2014 23 Apply 2014 filter
- 2013 12 Apply 2013 filter
- 2012 1 Apply 2012 filter
- 2011 3 Apply 2011 filter
- 2010 3 Apply 2010 filter
- 2009 1 Apply 2009 filter
- 2008 3 Apply 2008 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter
- 2003 1 Apply 2003 filter
- 1998 1 Apply 1998 filter
- 1997 1 Apply 1997 filter
- 1994 1 Apply 1994 filter
- 1987 1 Apply 1987 filter