Site de l'Office

Affichage 91-100 sur 551 articles.
Avis d'audience publique
les membres du public pourront assister à l'audience en tant qu'observateurs et observatrices. la tribune du public ... 90 sièges, qui seront occupés par les premiers arrivés. l'utilisation de caméras externes ou de tout autre appareil d'enregistrement ...
Nouvelles | 2017-08-22
Document de discussion sur les activités d’affrètement et la protection des paiements anticipés
... de vendre la capacité de son aéronef à un intermédiaire (l’affréteur) qui peut fournir au public un service de transport de ... de vendre la capacité de son aéronef à un intermédiaire (l’affréteur) qui peut fournir au public un service de transport de ...
Page Web | 2017-08-23
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant à la North American Fertilizer Transportation Forum le 21 août 2017
... la fourniture de renseignements et de données par l’otc. il s’agit d’un élément à l’égard duquel nous avons pris un engagement, en tant qu’organisme. nous ...
Discours | 2017-08-28
Directives procédurales pour l'enquête sur le retard des vols d'Air Transat
... seules organisations et personnes visées ou touchées par l’un ou l’autre des incidents, et dont le nom figure sur la liste de distribution ...
Page Web | 2017-08-29
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au chapitre du Pacifique de l'IALTAN le 29 août 2017
... train depuis les prairies vers des marchés foisonnants de l’asie en passant par le port de vancouver; chaque fois que les biens d’un ... que des voyageurs en provenance de santiago font escale à l’aéroport international de vancouver pour se rendre à shanghai.  dans ce ...
Discours | 2017-08-29
Rapport de l’enquêteur désigné - Enquête sur le retard des vols nos 157 et 507 d’Air Transat sur l’aire de trafic à l’Aéroport International Macdonald-Cartier d’Ottawa le 31 juillet 2017
l’enquête s’est déroulée en trois étapes. la première étape, du 9 au ... de passagers a été recueilli. durant cette période, l’enquêteur désigné a également communiqué avec l’administration aéroportuaire de cyow et air transat afin de planifier des ...
Page Web | 2017-08-29
Mot d’ouverture du président - Audience Air Transat
... tous les participants les procédures à suivre au cours de l’audience. ces directives expliquent le déroulement des travaux des deux ... la partie visée dans le cadre de cette enquête, a obtenu l’autorisation d’interroger les témoins après leurs exposés. tout autre ...
Page Web | 2017-08-30
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 11 septembre 2017
... généralement sans incident, lorsqu’il y a un problème, l’expérience peut être frustrante et troublante pour les passagers, en ... sur les événements. en vertu du projet de loi c-49, l’office des transports du canada sera tenu de prendre des règlements pour ...
Discours | 2017-09-12
Accessibilité : Glossaire
... à une plainte. dans le processus décisionnel formel de l'office, les actes de procédure désignent les allégations, les réponses et ... de l'organisation mondiale de la santé (oms), d'autres publications connexes de l'oms et des documents médicaux. limitation ...
Page Web | 2017-09-18
Scott Streiner, président et premier dirigeant, prononce un discours lors de la conférence de la Journée nationale du chemin de fer de l'Association canadienne des fournisseurs de chemins de fer le 9 novembre 2017
, afin de nous assurer que l'arbitrage se déroule rapidement et que les parties comprennent le processus. nous avons également offert une formation spécialisée sur l'arbitrage aux membres et au personnel de l’office; et précisé que si les arbitres ont besoin d’une aide technique ...
Discours | 2017-11-10

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié