Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 41 articles.
– dans tous les secteurs de l’organisation. nous avons été l’un des premiers ministères ou organismes fédéraux à offrir des publications en format daisy (un format de livre électronique aux ... ministères ou organismes fédéraux à offrir des publications en format DAISY (un format de livre électronique aux ...
Page Web | 2016-05-04
... services de transport à destination, en provenance et à l’intérieur du canada doit établir un tarif.
Chaque transporteur aérien ... services de transport à destination, en provenance et à l’intérieur du Canada doit établir un tarif.
conditions tarifaires des ...
Page Web | 2016-09-26
... . dans le cadre des pouvoirs qui lui confère la loi, l’office participe à la réglementation économique des transporteurs ... revenus admissibles maximums pour le transport du grain de l'ouest; élaborant des cadres financiers et d'évaluation des coûts pour ...
Page Web | 2016-11-24
... les citoyens sont en droit de s'attendre de la part de l’office des transports du canada dans des conditions normales. l'office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services ...
Page Web | 2016-12-05
... exploitants de gares, lesquels services sont situés tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la gare centrale même et sont nécessaires à la réussite ...
Publication | 2016-01-21
... une déficience . tous les renseignements personnels que l'office recueille au moyen du formulaire en ligne sont uniquement transmis aux membres du personnel et aux membres de l'office qui en ont besoin pour donner suite à votre demande. les ...
Page Web | 2016-04-07
, tous les renseignements déposés auprès de l'office dans le cadre du processus décisionnel formel de règlement de ... réglés au moyen du processus décisionnel formel, l'office affiche les demandes, les actes de procédure et les décisions ... à notre
, tous les renseignements déposés auprès de l'Office dans le cadre du processus décisionnel formel de règlement de ...
Page Web | 2016-04-07
... construit. le document pour une meilleure lisibilité de l'inca — qui renferme des normes de lisibilité des documents imprimés ... (navh) : standards and criteria for large print publications (normes et critères pour les publications en gros ...
Page Web | 2016-03-30
Comment tenir compte de l'accessibilité lors de la conception
Principes de conception universelle et lignes directrices
Liste des normes d'accessibilité de l'Association canadienne de normalisation
Liste partielle des sujets traités dans la norme CAN/CSA B651 – Conception...
Page Web | 2016-01-20
... passagers respectent le code aérien, en ce qui concerne l'exploitation d'aéronefs à voilure fixe de 30 sièges passagers ou plus, et seulement aux endroits de l'aéronef auxquels le public a accès. dans certains cas, cependant, ...
Publication | 2016-03-17