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publications listes de vérification pour voyager avec une aide à la ... Terry Kuny Archived content: No Status: Final Body: Publications Listes de vérification pour voyager avec une aide à la ...
Page Web | 2015-11-27
publications liste de vérification pour voyager en compagnie d'un animal ... supplémentaires soyez maître de votre voyage : un guide à l'intention des personnes handicapées espace pour les chiens aidants (guide de ... Archived content: No Status: Final Body: Publications Liste de vérification pour voyager en compagnie d'un animal ...
Page Web | 2015-10-23
les responsabilités de l’office des transports du canada dans le secteur du transport aérien ... d’accords relatifs au transport aérien international. l’office veille aussi au respect de la législation et de la réglementation ... No Status: Needs review Body: Les responsabilités de l’Office des transports du Canada dans le secteur du transport aérien ...
Page Web | 2015-11-17
... du secteur public
code de valeurs et d’éthique de l’office des transports du canada ...
Publication | 2015-10-06
... les compagnies en règle. les agents verbalisateurs de l'office effectuent des inspections régulières et des enquêtes ciblées ... le sommaire des mesures d'application prises par l'office donne un aperçu de l'ensemble de nos activités de mise en application de la loi.
. Cependant, ...
Page Web | 2015-08-26
Qui cela concerne-t-il?
Les administrations routières et les compagnies de chemin de fer qui souhaitent construire ou reconstruire un franchissement routier.
Les entreprises de services publics et les compagnies de chemin de fer qui souhaitent installer ou modifier un franchissement par...
Page Web | 2015-06-25
... élévations. saut-de-mouton élémentaire partie de l'ouvrage qui est nécessaire pour fournir les installations répondant aux ... élévations. Saut-de-mouton élémentaire Partie de l'ouvrage qui est nécessaire pour fournir les installations répondant aux ...
Page Web | 2015-06-25
... émis le ou après le 1 er avril 2015
avertissement
l’office des transports du canada (office) est l’organisme de réglementation économique du réseau de transport fédéral ... aériens et à leurs agents en ce qui a trait à l’application des règles concernant les bagages pour les voyages ...
Publication | 2015-10-02
en 2013, l'office a tenu des consultations avec le public et l'industrie dans le but d'établir une approche claire et transparente pour l'application des règles concernant les bagages pour les arrangements de ...
Page Web | 2015-04-01
, l.c. 1996, ch. 10, modifiée, et le demandeur devra convaincre l’office que la conformité avec cette disposition n’est ni nécessaire ni souhaitable ni commode. l’office étudiera la demande d’exemption, si le demandeur démontre que ...
Publication | 2015-10-05