Site de l'Office
Affichage 1-3 sur 3 articles.
... à laquelle on fait référence dans le code des gares de l’office; par exemple, elles sont équipées de comptoirs abaissés, de ... accessible désignée. dans les parties plus vieilles de l’aérogare, la signalisation indiquant certaines toilettes n’est pas ...
Publication | 2016-06-08
... environnementale qui apparaît sur le site web de l'agence canadienne d'évaluation environnementale (numéro de référence du ... parvenir vos commentaires directement au comité d'examen à l'adresse miltonhubpanel.polemiltoncommission@ceaa-acee.gc.ca . veuillez noter ...
Consultation | 2016-06-08
l’office des transports du canada (office) est un tribunal quasi judiciaire ... canada. la partie v de la loi sur les transports au canada , l.c., (1996), ch. 10, modifiée (ltc), la loi habilitante de l’office, renferme des dispositions sur les transports accessibles qui lui ...
Publication | 2016-06-15