Site de l'Office
Affichage 1-8 sur 8 articles.
L’Office des transports du Canada offre des renseignements, de l’orientation et des services de règlement des différends concernant :
Le niveau de service fourni par les compagnies de chemin de fer aux expéditeurs
Le bruit et les vibrations ferroviaires
Les passages à niveau et d’autres...
Page Web | 2022-12-08
... prioritaires comme les communications, les services et l’équipement; la publication de trois guides sur la lca et le reprta . ... la mise en œuvre des exigences relatives aux plans sur l’accessibilité, à la rétroaction et aux rapports d’étape; la mise en ...
Publication | 2022-12-02
l'otc continuera de prendre des mesures pour intégrer les considérations ... à la politique fédérale d'achats écologique.
L'OTC continuera de prendre des mesures pour intégrer les considérations ... ministériels : le programme de développement durable à l’horizon 2030 et les objectifs de développement durable des nations unies ...
Page Web | 2022-12-02
... – représente une avancée importante dans l’accessibilité des transports. ce règlement impose des exigences ... aux frontières, ainsi que des normes techniques pour l’équipement. au cours de l’élaboration du rtaph, l’office des transports du canada (office) a ...
Publication | 2022-12-07
... passagers et pourraient ne pas avoir été révisées par l’otc au moment de la publication . les données sont basées sur le ... pas le nombre de passagers par vol ou la taille de l'avion. les données de ce tableau sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’otc; les chiffres n’indiquent pas si une compagnie aérienne a respecté ...
Page Web | 2022-12-19
l’office des transports du canada (otc) a annoncé aujourd’hui la ... de plaintes relatives au transport aérien reçues par l’otc par 100 vols effectués par des compagnies aériennes canadiennes et ... les données sur les plaintes sont recueillies par l’otc et seront mises à jour chaque trimestre. les tableaux indiquent : les ...
Nouvelles | 2022-12-19
l’office des transports du canada (otc) est ouvert à recevoir de la ... ses employés. votre rétroaction concernant notre plan sur l’accessibilité ou sur le processus de rétroaction aidera l’otc à cerner et à éliminer les obstacles à l’accessibilité. vous ...
Publication | 2022-12-23
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2022 et de tous les renseignements ...
Publication | 2022-12-30