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l’état des résultats prospectif a été préparé conformément aux ... comptables du gouvernement du canada en vigueur pour l'exercice 2021-2022, et s'appuie sur les normes comptables canadiennes pour le ... . la présentation et les résultats qui découlent de l'utilisation des conventions comptables énoncées ne donnent lieu à aucune ...
Publication | 2022-08-10
exercice 2022-2023 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 dépensées durant le trimestre ...
Exercice 2022-2023 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2022-09-01
le 21 décembre 2020, l’otc a lancé un processus de consultation pour recueillir des commentaires ... pour les compagnies aériennes . le 3 juillet 2021, l’otc a publié son projet de règlement modifiant le règlement sur la ... i de la gazette du canada pour permettre au public de l’examiner et de le commenter. l’otc a aussi invité les intervenants et le ...
Nouvelles | 2022-09-08
... à titre de présidente et première dirigeante de l’office des transports du canada, lequel est investi d’un mandat aussi ... c’est également un privilège de travailler avec l’industrie des transports, si importante pour le bien-être économique et ...
Discours | 2022-09-22
(rtaph), l’otc a tenu des consultations à diverses étapes et a reçu des commentaires de passagers handicapés, de l’industrie, des membres de son comité consultatif sur l’accessibilité, et du grand public . l’un des problèmes récurrents ...
Publication | 2022-10-25
l'otc continuera de prendre des mesures pour intégrer les considérations ... à la politique fédérale d'achats écologique.
L'OTC continuera de prendre des mesures pour intégrer les considérations ... ministériels : le programme de développement durable à l’horizon 2030 et les objectifs de développement durable des nations unies ...
Page Web | 2022-10-25
... dans le document csa b651-18 – conception accessible pour l’environnement bâti, et ses modifications successives. de la signalisation ... présentés sur le site web de la gare et dans d’autres publications décrivant le plan de la gare, car cela permet aux gens de mieux ...
Page Web | 2022-11-07
... prioritaires comme les communications, les services et l’équipement. ce nouveau règlement entrera en vigueur entre le ... établies pour les fournisseurs de services de transport. l’office a publié trois guides sur la lca et le reprta . ces guides aident ...
Publication | 2022-11-07
... politiques et procédures visant à donner au public l’accès à l’information gouvernementale, comme les initiatives de gouvernement ouvert ...
Publication | 2022-11-09
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022
... des directives et de tout autre instrument de politique de l’aiprp publiés par le secrétariat du conseil du trésor du canada (sct). voici certaines des activités de la division de l’aiprp : traiter les demandes de renseignements présentées au titre de la ...
Publication | 2022-11-09