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. l’aéroport saura vous aider pour les questions suivantes : objets perdus et ... compagnies aériennes pour les plaintes concernant le
. L’aéroport saura vous aider pour les questions suivantes : Objets perdus et ...
Page Web | 2025-05-31
... la qikiqtani inuit association et nunavut tunngavik inc. l’office fait partie du processus de consultation coordonnée par le bgpn et les rapports préparés feront partie du dossier dont l’office tiendra compte lors de sa prise de décision pour le chemin de fer ...
Consultation | 2025-05-15
l'office des transports du canada (otc) est un ministère d’état qui agit en ... indépendant ayant tous les pouvoirs d'une cour supérieure. l'otc exerce ses activités dans le contexte d'un réseau de transport national très vaste et complexe. les responsabilités de l'otc sont de : veiller à ce que le réseau de transport national fonctionne ...
Publication | 2025-05-29
... aux activités de transport aérien et prennent part à l'éducation du public . pour les
, et ce afin d'assurer la conformité ... aux activités de transport aérien et prennent part à l'éducation du public . Pour les
agents régionaux d'application de la ...
Page Web | 2025-05-14
par son mandat, l'office des transports du canada est habilité à résoudre les divers ... semblable à celui d'un tribunal, plus formel de l'office. l'office peut fournir des services de médiation afin d'aider les parties à ...
Publication | 2025-05-06