Site de l'Office

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Structure organisationnelle
... réglementaires communications centre d'expertise sur les transports accessibles dirigée par le dirigeant principal, règlement des différends, ...
Page Web | 2016-04-01
Carrières à l'Office des transports du Canada
l’office des transports du canada a une réputation de longue date en tant que tribunal et ... content:  No Status:  Final Body:  L’Office des transports du Canada a une réputation de longue date en tant que tribunal et ... efficace et accessible . carrières à l'office des transports du canada ...
Page Web | 2025-03-21
Énoncé de mandat, outils et valeurs
Notre mandat et nos outils L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions d'une cour supérieure. Nous sommes responsables de l'encadrement du...
Page Web | 2017-01-16
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010 Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Back to top Rapport publication/...
Publication | 2011-08-11
Le règlement de différends par la médiation - Outil d’information
Plaintes relatives au transport aérien Le 30 septembre 2023, l’OTC a lancé un nouveau processus de règlement des plaintes relatives au transport aérien. Ce processus s’applique à toutes les plaintes relatives au transport aérien, y compris les plaintes actives qui ont déjà été déposées. En...
Publication | 2025-05-06
Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
Présentation d'Info Source Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'information au sujet des fonctions, des programmes, des activités et des fonds de renseignements connexes des institutions gouvernementales visées par la Loi...
Publication | 2016-09-19
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2011-2012
... auprès d'intervenants de l'industrie canadienne des transports provenant de 26 organisations des secteurs ferroviaire, aérien ... auprès d'intervenants de l'industrie canadienne des transports provenant de 26 organisations des secteurs ferroviaire, aérien ...
Publication | 2012-09-12
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
tandis que l’office des transports du canada (otc) célèbre la semaine nationale de ... l’échelle internationale. Tandis que l’Office des transports du Canada (OTC) célèbre la Semaine nationale de ...
Nouvelles | 2026-05-29
Obligations de faire rapport en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement 2025-2026
l'office des transports du canada (otc) est un ministère d’état qui agit en tant ... équipement, ainsi que mobilier de bureau. L'Office des transports du Canada (OTC) est un ministère d’État qui agit en tant ...
Publication | 2026-06-09

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