Site de l'Office
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Que devriez-vous faire si vos allergies risquent de perturber votre voyage?
Communiquer avec le transporteur au moins 48 heures avant le départ. Avertissez votre compagnie de transport aussi longtemps à l'avance que possible au sujet des services dont vous pourriez avoir besoin. On s'attend à...
Page Web | 2015-10-23
Publications
Listes de vérification pour voyager avec une aide à la mobilité
Vous assurer de pouvoir faire entrer votre aide à la mobilité à bord
Transport d’aides à la mobilité à bord d’aéronefs, de trains et de traversiers
Soyez maître de votre voyage : Un...
Page Web | 2015-11-27
Publications
Liste de vérification pour voyager en compagnie d'un animal d'assistance
Exigences supplémentaires
Soyez maître de votre voyage : Un guide à l'intention des personnes handicapées
Espace pour les chiens aidants (guide de mise en œuvre)...
Page Web | 2015-10-23
le code de valeurs et d’éthique de l’office des transports du canada traduit nos valeurs fondamentales et les comportements ... du
Code de valeurs et d’éthique de l’Office des transports du Canada
code de valeurs et d’éthique de l’office des ...
Publication | 2015-10-06
loi sur les transports au canada
Une personne physique dans le cas présent signifie ...
Page Web | 2015-08-26
l’office des transports du canada (office) est l’organisme de réglementation ... et une orientation sur les dispositions de la loi sur les transports au canada (ltc) et les règlements connexes qu’il administre. en ... finale est un point au canada.
L’Office des transports du Canada (Office) est l’organisme de réglementation ...
Publication | 2015-10-02
Tableaux statistiques
Décisions de l'Office
Ensemble des décisions par les membres
Règlements des différends
Différends réglés par l'Office
Plaintes relatives au transport aérien
Plaintes sur le transport aérien – facilitation informelle
Plaintes...
Page Web | 2015-09-10
l'office des transports du canada (office) est responsable de s'assurer que les obstacles ... les résultats de cette surveillance.
L'Office des transports du Canada (Office) est responsable de s'assurer que les obstacles ...
Publication | 2015-10-08
... l’aéroport ont été entièrement rénovées et rendues accessibles grâce à des comptoirs abaissés, à des éviers installés ... l’aéroport ont été entièrement rénovées et rendues accessibles grâce à des comptoirs abaissés, à des éviers installés ...
Publication | 2015-07-15
... droits et responsabilités.
normes d'accessibilité des transports ...
Page Web | 2015-10-23