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l'office des transports du canada ( otc ) commémore la journée internationale des ... sociale et politique. au nom de l’office des transports du canada ( otc ), je tiens à souligner l’importance de cette ... personnes handicapées à des services de transport accessibles . des services de transport accessibles sont essentiels ...
Nouvelles | 2022-12-02
... des plans et des rapports en matière de trans-ports accessibles
Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de trans-ports accessibles
rapport sur les résultats ministériels 2021-2022 ...
Publication | 2022-12-02
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
résumé des ...
Publication | 2022-12-07
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
contexte - résumé ...
Page Web | 2022-12-07
Le 19 décembre 2022 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd’hui la publication de nouvelles données pour fournir aux Canadiens plus d’informations sur le secteur du transport aérien. Ces données montrent le nombre de plaintes...
Nouvelles | 2022-12-19
OTTAWA – 22 décembre 2022 - Dans une détermination rendue aujourd’hui, l’Office des transports du Canada (OTC) a statué que la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN) et la Compagnie de chemin de fer Canadien Pacifique (CP) ont toutes deux dépassé leur revenu admissible maximal...
Nouvelles | 2022-12-22
transports aériens transports accessibles transports ferroviaires et maritimes nous ...
Page Web | 2022-12-21
... accessible . conformément à la lca , l’office des transports du canada (office) doit établir un plan pour être plus ... nos tâches est de s’assurer que les transports sont accessibles . cela comprend le transport aérien, ainsi que les autobus, ...
Publication | 2022-12-23
... er juillet 1996, succédant ainsi à l'office national des transports du canada. l'otc est le plus ancien tribunal quasi judiciaire ... sur demande, pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui ...
Publication | 2022-12-30