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l’office des transports du canada ( otc ) veille à ce que le réseau national de ... content: No Status: Final Body: L’Office des transports du Canada ( OTC ) veille à ce que le réseau national de ...
Page Web | 2025-05-14
les transports accessibles , ferroviaire et maritime
Les transports accessibles , ferroviaire et maritime
médiation de ...
Page Web | 2025-05-06
... ou l’instigation de mesures d’application de la loi. transports accessibles les licenciés comptant 10 employés ou plus doivent respecter ...
Publication | 2025-08-25
... conditionnelle de l’application du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées reçu le 6 juillet 2023 et le 23 ...
Page Web | 2025-10-31
... des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la ...
Publication | 2025-03-20
Résultats
Conformément à la Politique nationale des transports, l’Office des transports du Canada contribue à la réalisation de :
Un système de transport compétitif, rentable, efficace et accessible auquel peuvent faire confiance les gens, et qui répond aux besoins des participants et des...
Page Web | 2025-03-03
l’otc a un vaste mandat dans le domaine des transports soumis à la compétence législative du parlement. il est chargé ... à réaliser l’objectif de la politique nationale des transports . cette politique, énoncée à l’article 5 de la loi, exige que ...
Page Web | 2025-03-17
... et maritimes au canada. déposer une plainte relative aux transports accessibles . pour en savoir plus sur le
Les personnes handicapées ont le ...
Page Web | 2025-05-31
Les compagnies aériennes peuvent modifier leurs politiques et pratiques en matière d’accessibilité, affectant ainsi les passagers handicapés qui pourraient ne pas être au courant de ces changements.
Par exemple, en juin 2024, WestJet a mis à jour sa politique sur les dimensions et le poids des...
Publication | 2025-01-27
l’office des transports du canada (l’office) est un organisme de réglementation et un ... de transport accessible . la
L’Office des transports du Canada (l’Office) est un organisme de réglementation et un ...
Publication | 2025-02-28