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... pluriannuels d’accessibilité. le règlement sur les transports aériens mis à jour devrait réduire le fardeau administratif ... pluriannuels d’accessibilité. Le règlement sur les transports aériens mis à jour devrait réduire le fardeau administratif ...
Discours | 2018-05-17
... en œuvre des modifications apportées à la loi sur les transports au canada ...
Page Web | 2018-05-23
Le 28 mai 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l’Office des transports du Canada (OTC), a aujourd'hui annoncé le lancement des consultations publiques concernant le règlement sur la protection des passagers aériens.
En vertu...
Nouvelles | 2018-05-28
La version prononcée fait foi
S’envoler : Un aperçu du processus de création du Règlement sur la protection des passagers aériens
Quel plaisir que d’être à l’assemblée générale annuelle de l’Association canadienne des automobilistes, l’ACA, le plus important groupe de défense des droits des...
Discours | 2018-06-06
l'office des transports du canada veille à ce que le réseau de transport national ... 0 0 0 0 0 ferroviaire 16 14 3 24 6 total
L'Office des transports du Canada veille à ce que le réseau de transport national ...
Page Web | 2018-06-20
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2017-2018
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-07-26
... du président et premier dirigeant de l'office des transports du canada, scott streiner, à la réunion du bureau régional de ...
Discours | 2018-08-06
q1. pourquoi l’office des transports du canada (otc) a-t-il élaboré ce projet de règlement?
Q1. Pourquoi l’Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ce projet de règlement?
faq : ...
Page Web | 2023-01-11
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... et de membres temporaires nommés par le ministre des transports et tirés d'un bassin de candidats préapprouvés par le ... mandats, l'otc dispose de trois outils :
L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2018-08-29
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... et de membres temporaires nommés par le ministre des transports et tirés d'un bassin de candidats préapprouvés par le ... mandats, l'otc dispose de trois outils :
L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2018-08-29
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