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les employés de l’ office respectent la dignité humaine et reconnaissent la valeur de chaque ... que présentent les qualités uniques et les forces propres à une main-d’œuvre diversifiée. ils favorisent l’établissement et le ...
Publication | 2015-10-06
... contient des renseignements généraux sur le rôle de l' office en matière de réglementation des compagnies de chemin de fer de ... de responsabilisation nécessaires. nous vous invitons à prendre connaissance de ces renseignements et à répondre aux questions ...
Publication | 2015-06-26
... aux systèmes d’avertissement aux franchissements, ou à tous les autres travaux ayant trait aux franchissements et pour lesquels les ... se sont entendues ou qui sont autorisés par un arrêté de l’ office . les taux des annexes ci-jointes sont calculés à la lumière ...
Publication | 2015-06-29
... une clause d’exclusion ou de renonciation qui réduit l’étendue des risques assurés en cas d’accident ou d’incident en deçà des montants minimaux prévus à ce paragraphe, sauf si cette clause, selon le cas : est une clause ...
Publication | 2015-10-13
transports canada ne commencera habituellement pas à travailler à la délivrance ou à la modification d’un certificat ... aérienne en lien avec le service aérien proposé tant que l’ office n’aura pas déterminé que le demandeur satisfait aux ...
Publication | 2015-10-05
... applicables aux compagnies de chemin de fer assujetties à la réglementation de l’ office des transports du canada ( office ). elle spécifie les ...
Publication | 2015-10-05