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Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
... mandat de protection des consommateurs pour les passagers aériens . bien que l'otc travaille aussi vite qu'il le peut pour trier et ... à offrir des recours comme prévu. alors que les voyages recommencent à augmenter, la capacité de l'otc à fournir des ...
Publication | 2021-11-30
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
... à l’accessibilité et à la protection des passagers aériens pour le réseau de transport national; régler les différends entre ... à l’accessibilité et à la protection des passagers aériens pour le réseau de transport national; régler les différends entre ...
Publication | 2021-12-02
Rapport annuel 2020–2021
Office des transports du Canada Télécharger le PDF   Table des matières Message du président et premier dirigeant À propos de l’OTC Impacts de la pandémie Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur...
Publication | 2021-12-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021
... un réseau de transport accessible. offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. pour s’acquitter de ces ... un réseau de transport accessible. offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. Pour s’acquitter de ces ...
Publication | 2021-12-14
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2020-2021
... un réseau de transport accessible; offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. pour s’acquitter de ces ... un réseau de transport accessible; offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. Pour s’acquitter de ces ...
Publication | 2021-12-14
Retenue et arrimage sécuritaires des aides à la mobilité dans la soute (phase 2)
Lire la version PDF (2,7 mo) Regardez la version LSQ Conseil national de recherches Canada Laboratoire de recherche en vol Report Nº.: LM-FRL-2021-0030 Date : 11 janvier 2022 Auteures : Caidence Paleske, Shelley Kelsey et Alexia Ziccardi Classification : Non classifié...
Publication | 2022-06-15
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
Lire la version PDF (467 ko)   Contenu connexe Résumé des soumissions reçues par l'Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019 Contrat no D410022001 Préparé pour l’Office des transports du Canada Par : Dre Colleen Wilson, médecin agréée, ACVB...
Publication | 2022-07-06
Groupe de travail international sur les codes de demande de service spécial
... et d’organismes gouvernementaux, des agents de voyages , des manutentionnaires au sol, et d’autres intervenants concernés. ... et d’organismes gouvernementaux, des agents de voyages , des manutentionnaires au sol, et d’autres intervenants concernés. ...
Publication | 2022-10-25
Rapport annuel 2021–2022
... modifiant le règlement sur la protection des passagers aériens la pandémie a provoqué un effondrement mondial du transport ... un règlement afin de régler cette question pour les voyages aériens futurs. l’office a tenu deux rondes de consultations ...
Publication | 2022-11-07
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2021-2022
... un réseau de transport accessible; offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. veiller à ce que le ... un réseau de transport accessible; offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. rapport annuel sur ...
Publication | 2022-11-09

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