Site de l'Office

Affichage 91-100 sur 107 articles.
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2024-2025
... collectivités où il est exploité. offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. protéger le droit ... collectivités où il est exploité. Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. Protéger le droit ...
Publication | 2025-10-17
Rapport annuel 2024–2025
... améliorer la concurrence à l’avantage des passagers aériens nationaux de même qu’à celle des travailleurs et entrepreneurs ... améliorer la concurrence à l’avantage des passagers aériens nationaux de même qu’à celle des travailleurs et entrepreneurs ...
Publication | 2025-10-27
États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2025
... un réseau de transport accessible. offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. dans l'exécution de sa ... questions telles que l'ingénierie ferroviaire, les tarifs aériens et le transport des céréales. le programme garantit que les ...
Publication | 2025-10-29
Plan sur l’accessibilité 2026-2028
... dans le processus de règlement des plaintes des passagers aériens , et nous avons créé des guides pratiques en formats accessibles. ... dans le processus de règlement des plaintes des passagers aériens , et nous avons créé des guides pratiques en formats accessibles. ...
Publication | 2025-12-30
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010 Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Back to top Rapport publication/...
Publication | 2011-08-11
Rapport de conformité : Code des gares
L'Office a conclu que la majorité des gares de transport sous réglementation fédérale sont maintenant entièrement conformes aux dispositions désignées du Code de pratiques : Accessibilité des gares de voyageurs. I. Contexte L'Office des transports du Canada (Office) doit veiller à l'élimination...
Publication | 2010-10-21
Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
Présentation d'Info Source Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'information au sujet des fonctions, des programmes, des activités et des fonds de renseignements connexes des institutions gouvernementales visées par la Loi...
Publication | 2016-09-19
Tarif pour le transport de marchandises entre des points situés au Canada et des points situés à l'extérieur du Canada
NOTA Le tarif aérien ci-annexé est destiné à servir de modèle seulement.  Il ne prétend pas prévoir toutes les situations possibles ni traiter de la question de façon exhaustive. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la Loi sur les transports au Canada et le Règlement sur les...
Publication | 2015-09-30
Règlement sur les transports aériens – Publicité des prix des services aériens : Note d’interprétation
... la navigation canadienne et les honoraires des agents de voyages , mais exclut les sommes perçues pour un tiers, comme les taxes.] ... tiers, comme les taxes.] règlement sur les transports aériens – publicité des prix des services aériens : note ...
Publication | 2015-10-02
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2011-2012
À titre de cadre supérieur d'Ipsos Reid, j'atteste par la présente que les documents remis sont entièrement conformes aux exigences de neutralité politique du gouvernement du Canada exposées dans la Politique de communication du gouvernement du Canada et la Procédure de planification et d'...
Publication | 2012-09-12

Aussi chercher parmi...

Type

Type de publication

Secteur

Publié