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La version prononcée fait foi
Le Canada est un pays qui doit sa naissance au transport et au commerce. Le développement de ses villes, de ses ports et de ses chemins de fer est étroitement lié. Vancouver, plus que tout autre endroit, en témoigne; située à l’intersection du détroit de...
Discours | 2016-10-28
La version prononcée fait foi
Le Canada est un pays qui doit sa naissance au transport et au commerce. Bien avant l’arrivée des premiers explorateurs et colons européens, les membres des nations autochtones ont migré et se sont livrés au commerce le long des rivières et des lacs...
Discours | 2016-10-28
Qu'est-ce que la facilitation?
Un agent responsable des cas de l'Office examine la question et coordonne un échange informel entre les parties, généralement par téléphone ou par courrier électronique.
Type de différend
Résultat possible
Délai de traitement
Transport aérien...
Page Web | 2016-10-26
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de l’Office des transports du Canada (Office) pour l’...
Publication | 2016-10-20
Le 14 octobre 2016 — L’Agence canadienne d’évaluation environnementale et l’Office des transports du Canada invitent le public à assister à des séances d’information sur l’établissement du processus conjoint dans le cadre du projet de pôle logistique de Milton. Les séances d’information donneront...
Nouvelles | 2016-10-14
Plaintes au sujet des bagage
Si vos bagages ont été endommagés ou perdus en cours de vol, vous devriez le signaler à votre transporteur. Les limites d'indemnisation pour bagages perdus ou endommagés figurent dans le contrat de transport du transporteur (son tarif). L'Office peut aider à faire...
Page Web | 2016-10-14
Table des matières
Message du Président et premier dirigeant
Section I: Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation
Section II: Analyse des programmes par résultat stratégique
Section III: Renseignements supplémentaires
Section IV: Coordonnées de...
Publication | 2016-10-12
Table des matières
Qu’est-ce que le revenu admissible maximal?
À quel mouvement de grain s’applique-t-il?
Pourquoi l’Office établit-il un revenu admissible maximal?
Quel est le processus pour déterminer le revenu admissible maximal?
Qu’arrive-t-il si une compagnie de chemin de fer dépasse...
Page Web | 2016-10-04
Le Secrétariat traite la plupart des présentations et des demandes soumises à l'Office.
Vous pouvez communiquer avec le Secrétariat par :
Courriel
secretariat@otc-cta.gc.ca
Messagerie
Secrétaire
Office des transports du Canada
15, rue Eddy
17e étage, salle du courrier
Gatineau (...
Page Web | 2016-10-03
Introduction
Le 22 juin 2007, le Parlement a édicté des modifications à la Loi sur les transports au Canada (LTC) qui sont entrées en vigueur le jour même.
La LTC autorise dorénavant l'Office des transports du Canada (l'Office), un tribunal administratif quasi judiciaire du gouvernement fédéral,...
Publication | 2016-10-03