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L’Office des transports du Canada (OTC) s’est engagé à organiser un forum international du 12 au 13 juin 2018. Au cours des 18 derniers mois, l’OTC a entrepris une importante initiative de modernisation de tous les règlements, codes et lignes...
2018-01-18
EN CE QUI CONCERNE L'enquête de l'Office des transports du Canada (OTC) portant sur le retard des vols d'Air Transat no 157 de Bruxelles et no 507 de Rome sur l'aire de trafic le 31 juillet 2017. Numéro de cas : 17-03788...
2017-08-22
6 juin 2016 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada Dans le cadre de son Initiative de modernisation de la réglementation annoncée la semaine dernière, l’Office lance la première phase de son examen de la...
2016-06-06
Le 29 mars 2016 – Gatineau (Qc) L'Office des transports du Canada publie aujourd'hui une détermination qui rend plus claires et prévisibles les règles pour l'industrie du transport aérien, qui favorisera l'innovation et un plus grand...
2016-03-29
QUESTIONS Un revendeur exploite-t-il un service aérien et devrait-il par conséquent être tenu de détenir une licence de transport aérien? Selon le modèle d’affaires qu’elle propose, l'entreprise NewLeaf Travel Company Inc. (NewLeaf) exploiterait-elle...
2016-03-29