Publications
Le rapport financier trimestriel présente de l'information financière pour le trimestre et l'exercice en cours, ainsi que l’information financière comparative de l’exercice précédent. Le rapport présente également un énoncé des résultats, des risques et des changements importants au cours du trimestre touchant le fonctionnement, le personnel et les programmes.
Le Plan Ministériel est un plan de dépenses établi par chaque ministère et organisme qui reçoit des crédits du Parlement (à l’exception des sociétés d’État). Ce rapport présente, pour une période de trois ans commençant à l’exercice indiqué dans le titre du rapport, des renseignements détaillés sur les priorités, les résultats stratégiques, les programmes, les résultats attendus et les ressources connexes requises.
Le présent guide s’adresse aux personnes qui vivent ou travaillent à proximité d’un chemin de fer, ainsi qu’aux administrations locales et aux compagnies de chemin de fer. Il explique comment régler les problèmes de bruit et de vibrations produits par les chemins de fer, notamment :
- les mesures (de coopération) à prendre pour trouver une solution;
- la marche à suivre pour demander l’aide de l’OTC si vous prenez ces mesures, mais que vous ne trouvez toujours pas de solution;
- la façon dont l’OTC règle la plainte, y compris les questions qu’il examine pour déterminer si le bruit ou la vibration est raisonnable.
Le guide renvoie également à deux documents complémentaires : Bruit et vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives et Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire. Des experts de l’extérieur de l’OTC ont collaboré à la rédaction de ces documents d’information.