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Ce guide traite particulièrement :
- des services pour lesquels aucun préavis n’est requis;
- des services pour lesquels un transporteur peut demander aux personnes handicapées de fournir un préavis, des renseignements et des documents;
- du genre de documents et de renseignements qu’un transporteur peut demander à une personne handicapée;
- du délai de préavis que doit fournir une personne handicapée qui demande des services; et
- de ce qu’un transporteur doit faire si le voyageur ne fournit pas de préavis, de documents ou de renseignements.
2020-05-01 | Guides
Le présent guide :
- décrit le type d’aide que les exploitants de gare et les transporteurs doivent fournir, y compris les renseignements qu’ils doivent publier; et
- offre aux passagers des conseils concernant l’assistance au débarcadère.
2020-05-01 | Guides
Ce guide traite particulièrement :
- de ce qui est considéré comme étant un chien d’assistance;
- du type d’assistance que les fournisseurs de services de transport doivent fournir aux personnes se déplaçant avec un chien d’assistance;
- des conditions associées aux déplacements avec un chien d’assistance; et
- des conseils de voyage à l’intention des personnes se déplaçant avec un chien d’assistance.
2020-05-01 | Guides
Le présent guide explique :
- qui peut être considéré comme étant handicapé en raison d’une allergie grave;
- le type d’aide que les transporteurs doivent fournir à une personne ayant un handicap en raison d’une allergie grave; et
- les conseils de voyage à l’intention des personnes ayant un handicap en raison d’une allergie grave.
2020-05-01 | Guides
Le présent guide explique:
- l’accessibilité du système de divertissement à bord;
- les services pour les passagers handicapés qui veulent avoir accès au divertissement à bord;
- la publication de l’information sur les services de divertissement à bord et toutes les conditions connexes; et
- la formation du personnel relativement au divertissement à bord.
2020-05-01 | Guides
Le présent guide explique les obligations des fournisseurs de services de transport et décrit particulièrement :
- les renseignements qu’ils doivent publier;
- leur obligation de fournir les renseignements dans des formats de substitution;
- les obligations plus précises en matière de communication liées :
- aux besoins individuels;
- aux appels téléphoniques;
- aux sites Web;
- aux annonces publiques à l’intérieur des gares;
- aux guichets libre-service automatisés.
2020-05-01 | Guides
Ce guide traite de ce qui suit:
- les transporteurs qui sont visés par l’obligation de fournir un siège supplémentaire;
- le type d’aide que les transporteurs doivent fournir aux passagers handicapés qui ont besoin d’un siège supplémentaire;
- La politique Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs;
- les responsabilités des passagers handicapés qui ont besoin d’un siège supplémentaire;
- des conseils de voyage pour les passagers handicapés qui ont besoin d’un siège supplémentaire.
2020-05-01 | Guides
Ce guide décrit notamment les exigences liées :
- aux services d’aide aux voyageurs handicapés lors du contrôle de sécurité;
- au contrôle de sécurité des voyageurs handicapés se déplaçant avec un dispositif d’assistance, une aide à la mobilité, une personne de soutien ou un chien d’assistance;
- aux services d’aide aux voyageurs handicapés lors du contrôle frontalier;
- à la signalisation qui relève de l’ACSTA et de l’ASFC.
Un résumé en langage simple du Guide sur les exigences applicables à l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et à l’Agence des services frontaliers du Canada est disponible.
2020-05-01 | Guides
Ce guide fournit notamment des renseignements utiles pour déterminer combien il faut d’espace pour transporter un passager et son chien d’assistance, et aborde les éléments suivants :
- qu’est-ce qu’un chien d’assistance;
- obligation des transporteurs de transporter les chiens d’assistance;
- facteurs à prendre en considération pour déterminer combien d’espace au plancher il faut pour transporter des chiens d’assistance;
- espace approximatif requis au plancher pour les chiens d’assistance.
2020-05-01 | Guides
Le guide traite particulièrement de ce qui suit :
- les aides à la mobilité et autres dispositifs d’assistance visés par le RTAPH;
- les obligations des fournisseurs de services de transport en ce qui a trait :
- aux services aux voyageurs qui utilisent des aides à la mobilité et autres dispositifs d’assistance;
- à l’accessibilité des moyens de transport et des gares pour les voyageurs qui utilisent des aides à la mobilité et autres dispositifs d’assistance;
- à la publication de l’information sur les services et les conditions connexes;
- à la conservation de l’information et des documents pour de futurs déplacements;
- la formation du personnel.
- les responsabilités des voyageurs qui utilisent des aides à la mobilité et autres dispositifs d’assistance;
- des conseils aux voyageurs qui utilisent des aides à la mobilité et autres dispositifs d’assistance.
2020-05-01 | Guides