Site de l'Office

Affichage 71-80 sur 82 articles.
Taux du coût du capital approuvés par l'Office à d'autres fins réglementaires
... 2012 4,87% 0,00% 8,50% 6,04% 2011 5,32% 0,00% 9,51% 6,88% 2010 5,37% 0,00% 7,10% 5,45% 2009 5,10% 0,00% 7,49% 5,69% 2008 5,39% 0,00% ... 2012 4,87% 0,00% 8,50% 6,04% 2011 5,32% 0,00% 9,51% 6,88% 2010 5,37% 0,00% 7,10% 5,45% 2009 5,10% 0,00% 7,49% 5,69% 2008 5,39% 0,00% ...
Page Web | 2025-12-05
Statistiques sur le revenu admissible maximal pour le grain de l’Ouest
... $ 542 756 316 $ +240 185 $ +0,04 1 000 17 067 056 1,1777 2010 -2011 509 316 957 $ 508 403 510 $ -913 447 -0,20 1 010 16 441 762 1,1384 2009- 2010 467 654 362 $ 463 919 885 $ -3 734 477 -0,80 1 040 15 772 919 1,0638 ...
Page Web | 2025-12-19
Déterminations de l’Office relatives au revenu admissible maximal
... n o   136-r-2011 décision n o   477-r-2012 aucune 2010 -2011 décision n o   159-r- 2010   décision n o   443-r-2011 aucune 2009- 2010 décision n o   ...
Page Web | 2025-12-19
Plan d'évaluation de l'Office de 2019-2020 à 2023-2024
... prévue (d’après les montants de 2019-2020) ($) 2019- 2010 dépense totale de programme (d'après les montants de 2019-2020) ($) ... prévue (d’après les montants de 2019-2020) ($) 2019- 2010 Dépense totale de programme (d'après les montants de 2019-2020) ($) ...
Publication | 2019-08-06
Aides à la mobilité et transport aérien - Rapport final
. en raison du succès de ce code de pratiques de 2010 , une norme complète anglaise a été publiée en 2013. la norme ... : . En raison du succès de ce code de pratiques de 2010 , une norme complète anglaise a été publiée en 2013. La norme ...
Publication | 2019-09-10
Plan ministériel 2020-2021
à l’aube de l’exercice 2010 -2021, l’office des transports du canada (otc) a toute une série de ... ou actualisés : le À l’aube de l’exercice 2010 -2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de ...
Publication | 2020-02-28
Consultations sur les changements proposés à la méthode d’établissement des prix et à la facturation pour l’interconnexion : Rapport sur ce que nous avons entendu
... l’otc a cessé d’établir les prix de cette façon en 2010 après avoir constaté que la distance par rapport au lieu de ... L’OTC a cessé d’établir les prix de cette façon en 2010 après avoir constaté que la distance par rapport au lieu de ...
Publication | 2021-07-23
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Aperçu de l'Office
... pour dépenses supportées dans la décision no 308-c-a-2010 , l’office a conclu qu’une passagère avait droit à une indemnisation ... de fer nationaux du canada c. northgate terminals ltd., 2010 caf 147 , la cour d’appel fédérale expliquait que les ...
Page Web | 2021-09-27
Retenue et arrimage sécuritaires des aides à la mobilité dans la soute (phase 2)
... pour enfants (hagen, l., kelsey, s., murray, jl. & scipione, 2010; rudin-brown et coll., 2004). ces sièges de retenue pour enfants, ou ... safety. (n.d.). an intro to wc19 wheelchairs , 2010 (en anglais seulement). rudin-brown, c. m., greenley, m. p., barone, a., ...
Publication | 2022-06-15
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Autres informations pertinentes
... concernant la consultation publique des tarifs aériens 2010 tarifs note d'interprétation : exigences en matière d'affichage ... publique des tarifs des transporteurs aériens 2010 tarifs modèles de panneaux d'affichage sur la disponibilité des tarifs ...
Page Web | 2021-09-27

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié