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Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
Lire la version PDF (612 ko) Message de la présidente et première dirigeante Le 1er juin 2021, j’ai été nommée présidente et première dirigeante de l’Office des transports du Canada (OTC). Je me sens honorée d’être à la tête de cette institution nationale, compte tenu de son histoire et...
Publication | 2021-12-02
Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
Lire la version PDF (428 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées est disponible. 1. Objectif Le présent guide explique les exigences du Règlement sur les transports accessibles...
Publication | 2020-06-30
Plan ministériel 2021-2022
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa fin au moment où j’écris ces lignes, n’aura été comme aucune autre dans nos vies. Les perturbations causées par la pandémie de COVID-19 ont eu des conséquences...
Publication | 2021-02-09
Plan ministériel 2020-2021
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur lesquelles il peut s’appuyer. L’examen de tous les règlements établis et administrés par l’OTC...
Publication | 2020-02-28
Rapport annuel 2021–2022
Office des transports du Canada Télécharger le PDF du Rapport annuel Table des matières Message de la président et première dirigeante À propos de nous Contexte de l’industrie du transport Réglementation de l’industrie Règlement des différends Évaluation de...
Publication | 2022-11-07
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
Lire la version PDF (522 ko) Message de la présidente et première dirigeante À bien des égards, 2021-2022 a été une année de transition pour l’Office des transports du Canada (Office). Ces dernières années, l’Office a renforcé le cadre réglementaire dont il est responsable,...
Publication | 2022-12-02
Rapport de conformité : Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal
... indique l’emplacement de l’aire de stationnement accessible dans le parc de stationnement à plusieurs étages situé près de ... demander de l’aide au besoin. le transport terrestre accessible , comme les taxis adaptés, est fourni sur demande auprès du ...
Publication | 2016-06-08
Guide sur l'assistance au débarcadère
Lire la version PDF (444 ko) Regardez la version LSQ 1. Objectif Version LSQ du Chapitre 1 - Objectif Continuer à la vidéo suivante : Obligations des exploitants de gare en matière d’assistance au débarcadère   Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les chiens d’assistance
Lire la version PDF (514 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Qu’est-ce qu’un chien d’assistance   Le présent guide explique les obligations des fournisseurs de services...
Publication | 2020-05-01
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018
... de transport national du canada le réseau le plus accessible au monde. entretemps, le gouvernement a déposé un projet de loi ... de transport national concurrentiel, efficace et accessible qui contribue au bien-être économique et social de tous les ...
Publication | 2018-10-29

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